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Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11)

Présentation du fonds

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Historique de la conservation

Archives communales conservées à la mairie jusqu'en 1980, date de leur transfert aux Archives Départementales des Alpes-Maritimes. Classement du fonds et établissement d'un inventaire ("Répertoire numérique détaillé), d'une liste des édiles et d'un tableau démographique par Jean-Claude Guirado...

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Modalités d'entrées

Dépôts par la commune aux Archives Départementales des Alpes-Maritimes en 1980 et 1986 et complément de dépôt le 30 juin 2011.

Mode de classement

Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.

Modalités d'accès

Publiable sur internet

Notes

Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.