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Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23)

Présentation du fonds

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Historique de la conservation

La cote E23/1D2 n'apparait pas dans l'instrument de recherche publié, cette cote avait été réservée pour un dossier qui n'a pas été déposé.Les registres de délibérations postérieurs à 1860 sont conservés à la mairie.

Modalités d'accès

Publiable sur internet