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Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39)

Présentation du fonds

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  • Historique de la conservation

    Documents conservés en mairie avant leur dépôt. Premier inventaire dressé par M. Robert Latouche, archiviste départemental, deuxième inventaire par Mme Hélène Cavalié, directrice adjointe des Archives Départementales.

    • Modalités d'entrées

      Premier dépôt effectué en 1925 pour les archives d'Ancien Régime, deuxième dépôt effectué le 1er avril 2014 pour les archives du XIXe à 1945.

    • Présentation du contenu

      Le fonds est très lacunaire surtout dans la partie moderne, les archives ont été détruites lors du déménagement de la mairie en 1945.

    • Mode de classement

      Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.

    • Modalités d'accès

      Publiable sur internet

    • Sources complémentaires externes

      Sources complémentaires 2

      Nature des ressources : Fonds archivistique

    • Notes

      Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.