Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

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Toutes les notices

- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Archives anciennes (antérieures à 1790).

Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

E-dépôt 62 1 D 1/1, 1 D 1/3 à 1 D 1/7, 1 D 2, 1 E 1 à 1 E 4, 1 F 1, 1 G 1 à 1 G 22, 1 H 1 à 1 H 17, 1 I 1 à 1 I 9, 1 K 1 à 1 K 11, 1 L 1 à 1 L 19, 1 M 1 à 1 M 2, 1 N 1 à 1 N 8, 1 O 1 à 1 O 2, 1 P 1 à 1 P 5, 1 Q 1 à 1 Q 3, 1 R 1 à 1 R 12, 2 D 1 à 2 D 2, 2 E 1 à 2 E 2, 2 F 1 à 2 F 2, 2 G 1, 2 H 1...

Dates extrêmes : 1338-1955

Historique de la conservation

Archives conservées en mairie, d'abord dans un seul local, puis dans un bâtiment extérieur appartenant aux services techniques. La cote E 062/01D001/002 n'apparait pas dans l'instrument de recherche publié, cette cote avait été réservée pour un dossier qui n'a pas été déposé.

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Modalités d'entrées
Dépôt de 1987, inventaire dressé en 1993 par Madame Éliza Barrère.
Présentation du contenu

Les parties anciennes et modernes sont toutes deux complètes. Les délibérations, les documents fiscaux, le cadastre, la comptabilité communale et les pièces de procédure constituent des collections suivies, les documents fiscaux comprenant quelques pièces que l'on trouvee rarement dans les...
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Les parties anciennes et modernes sont toutes deux complètes. Les délibérations, les documents fiscaux, le cadastre, la comptabilité communale et les pièces de procédure constituent des collections suivies, les documents fiscaux comprenant quelques pièces que l'on trouvee rarement dans les archives, notamment la taille, le capage, la gabelle du sel et du tabac, la dîme. Les pièces de procédure montrent bien les conflits avec Saint-Jeannet, conflits nés de la scission des deux communes en 1599. Pour la période moderne, il manque les délibérations de la période Révolution et Empire. Les séries 5O et S (adduction d'eau et Associations Syndicales Autorisées de canaux d'irrigation) sont particulièrement bien représentées, l'eau a toujours été un problème crucial, l'arrivée de l'eau au XXe siècle a trasfiguré la commune. Toutes les autres séries sont représentées sans aucune lacune.
Mode de classement
Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.
Modalités d'accès
Publiable sur internet
Sources complémentaires externes
Sources complémentaires 2

Nature des ressources : Fonds archivistique
Bibliographie
Boniffacy Émile, Évolution sociale d'une commune provençale pendant sept siècles La Gaude, Nice, Alandis Éditions, 2001 (cote aux AD III9484).
Notes
Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.