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Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)

Présentation du fonds

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Historique de la conservation

Archives d'abord intégralement conservées en mairie dans 2 salles différentes, puis les archives anciennes (sauf l'état civil) ont été mises dans une pièce spécialement aménagée pour elles dans l'église, les autres archives restant dans une salle de la mairie dans une armoire en fer....

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Modalités d'entrées

Dépôt du 2 septembre 1985.

Présentation du contenu

Le fonds ancien est très important, toutes les séries sont représentées et permettent de retracer l'histoire de la communauté. La série AA comporte 2 actes très importants pour Coursegoules, l'achat de la juridiction des domaines de Coursegoules en 1620 et les lettres patentes réunissant...

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Mode de classement

Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.

Modalités d'accès

Publiable sur internet

Sources complémentaires externes

Sources complémentaires 2

Nature des ressources : Fonds archivistique

Notes

Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.