Suite à la maintenance réalisée, plusieurs fonctionnalités du portail ne sont plus fonctionnelles (dont la recherche par facette). Ce problème est en cours de résolution.
Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée.
Lieu de conservation avant le dépôt : Mairie de SAINT-LÉGER.
Dépôt des archives communales aux Archives Départementales en 2004. Classement du fonds (E 009) par Jean-Michel CLASTRES en 2004 avec liste des édiles (1793-2014) et démographie (1774-2014).
Dépôt par la commune aux Archives Départementales en 2004.
Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.
Publiable sur internet
Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.
Réalisé avec Ligeo Archives
