Décret de la Convention Nationale du 14 septembre 1793 relatif à l'enlèvement de signes de royauté et de féodalité dans les églises et autres monuments...

Notice descriptive

Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).
- Décrets de la Convention nationale

3 AFF 200 - Décret de la Convention Nationale du 14 septembre 1793 relatif à l'enlèvement de signes de royauté et de féodalité dans les églises et autres monuments publics. - (5 frimaire An II, 25/11/1793)

Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Décrets de la Convention nationale

Analyse :

Décret de la Convention Nationale du 6 brumaire An II relatif aux jugements des procès criminels élevés incidemment aux procès civils. 27/10/1793. Décret de la Convention Nationale du 7 brumaire An II relatif aux dépenses de l'enlèvement des signes de la royauté dans les églises et autres monuments publics. 28/10/1793. Décret de la Convention Nationale du 8 brumaire An II portant qu'il sera nommé des interprètes auprès de chaque dépôt de prisonniers étrangers. 29/10/1793.

Imprimeur :

Nice : Cougnet père et fils

Format : 51x36

Statut juridique : archives publiques

Lieu : Alpes-Maritimes (département)