Présentation des notices

• 1556 W 1 à 168 - Opérations foncières effectuées dans le département (1971-2005). - 1971-2005

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  Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service foncier.

  
  
  • 1556 W 24 à 36 - RN 85 (route nationale) pénétrante Cannes/Grasse, section Tournamy-Rouquier. - 1986-1987

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    Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service foncier. > Opérations foncières effectuées dans le département (1971-2005).

    
    
    • 1556 W 26 - Dossiers individuels d'expropriations. - 1987-1987

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      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-DEPARTEMENTALE, AMENAGEMENT-FONCIER

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service foncier. > Opérations foncières effectuées dans le département (1971-2005). > RN 85 (route nationale) pénétrante Cannes/Grasse, section Tournamy-Rouquier.