Rechercher dans tous les fonds (hors supports spécifiques)
Rechercher dans tous les fonds (n'inclut pas les archives iconographiques, sonores et audiovisuelles).
Rechercher dans tous les fonds (n'inclut pas les archives iconographiques, sonores et audiovisuelles).
Regroupe les actes de naissance/baptême, mariage et décès/sépulture du XVIe au XXe siècle pour toutes les communes du département.
Il contient la collection du greffe, les dépôts d’archives communales et la numérisation des registres paroissiaux (les mentions marginales ne sont pas présentes en intégralité sur la collection du greffe).
Conformément à la délibération n°2012-113 de la CNIL (AU 029), la diffusion en ligne des registres s’effectue après un délai de 25 ans pour les décès, 75 ans pour les mariages et 100 ans pour les naissances, à compter de la clôture du registre. Les tables décennales ne sont pas concernées par cette délibération.
Accéder aux archives numérisées des services des conservations des hypothèques de Grasse et de Nice pour la période antérieure au 1er janvier 1956.
La recherche permet de consulter les transcriptions hypothécaires, qui sont la copie intégrale des actes notariés relatifs aux mutations immobilières (ventes, donations, legs, certains droits de passage, cahiers des charges de lotissement ou copropriété).
La recherche se fait en plusieurs étapes et débute par des tables et répertoires alphabétiques.
Accéder aux documents cadastraux numérisés des communes des Alpes-Maritimes (plans, états de section et matrices du cadastre dit napoléonien, plans du cadastre rénové).
Les plans numérisés proviennent soit des services du cadastre, soit des archives municipales (qui conservent certains originaux).
Les matrices cadastrales sont soumises au délai de communicabilité de 50 ans en raison des informations à caractère personnel relatives à la vie privée des personnes.
Permet de retrouver le notaire.
Ce que l’on n’y trouve pas : l’inventaire détaillé des minutiers des notaires. Pour cela, il faut ensuite se reporter à la : recherche dans tous les fonds
Dans la sous-série 6 M, les recensements sont les dénombrements numérisés comportant les listes nominatives classées par ordre alphabétique des communes de 1870 à 1936. Ces listes peuvent être complétées par une étude des tableaux, états récapitulatifs par canton et commune indiquant les mouvements de la population.
La circulaire du 12 mai 2010 du Service interministériel des Archives de France permet une consultation des listes nominatives jusqu’en 1975. Les autres documents sont communicables après un délai de 75 ans avec un abaissement à 25 ans pour les recensements agricoles.
Effectuer une recherche dans les tables alphabétiques des conscrits pour les classes 1870 à 1928. La consultation des tables permet d’identifier la classe et le numéro d’un conscrit.
Base documentaire établie par dépouillement des actes de naissance et de mariage des paroisses de Nice pour la période de 1814 à 1860.
Ouvrages historiques de la bibliothèque des Archives disponibles en salle de lecture.
Titres de périodiques ayant fait l’objet d’une numérisation : presse locale ancienne (L’Eclaireur, Le Petit Niçois…), sportive et étrangère.
Effectuer une recherche parmi les films et documents sonores (témoignages oraux, entretiens, …) conservés par les Archives départementales des Alpes-Maritimes.
Rechercher et visualiser sceaux, cachets, timbres et autres représentations héraldiques conservés dans les Alpes-Maritimes.
Base documentaire établie à partir du dépouillement des dossiers de naturalisation entre 1880 et 1931 (6M), des dossiers d’expulsion jusque 1935 (4M) et des recensements de la population de Grasse de 1891 à 1931.
Accédez aux délibérations du conseil général puis du conseil départemental sous forme numérique (1861-1971).
Accédez également aux délibérations communales numérisées (pour les communes ayant déposé leurs registres aux Archives départementales).
Documents iconographiques (affiches, photographies, cartes, plans isolés...) dont certains ont fait l'objet d'une numérisation.
Consultez l'ensemble des données publiées selon le lieu de recrutement des blessés ou des malades soignés dans les Alpes-Maritimes.