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  177 W 331 à 496 - Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. - 1956-1976

  Mode de classement :

  Classement thématique des interventions.

  Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet

  
  
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    177 W 372 à 380 - Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. - 1970-1976

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

    
    
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      177 W 372 à 378 -

      Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale,...

      Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux). -

      1970-1976

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976.

      
      
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        177 W 372 -

        Année 1970 : activité de la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles...

        Année 1970 : activité de la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles (FDSEA) : réactions suite à la lettre du ministre de l'agriculture du 13 janvier 1970, manifestations des agriculteurs du 31 janvier 1970, bulletins d'information des renseignements généraux et rapports du Préfet ; Syndicat des propriétaires forestiers et sylviculteurs des Alpes-Maritimes : observations sur l'utilisation des crédits alloués par le fonds national forestier ou par d'autres services ; Élections générales du 3 mai 1970 à la chambre départementale d'agriculture ; Demande de participation du comité d'aménagement rural par les oeuvres sociales (CARPOS) au comité d'aménagement rural pour la préparation du VIème Plan ; Location de gîtes communaux ; Dommages causés à un troupeau de moutons suite à l'attaque d'une chienne louve ; Expropriation des exploitants agricoles pour la construction de l'autoroute urbaine nord de Nice. -

        1970-1970

        Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux).

        
        
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        177 W 373 -

        Année 1971 : exemplaire du tome 1 de "Réflexions pour un livre vert" établi par la direction...

        Année 1971 : exemplaire du tome 1 de "Réflexions pour un livre vert" établi par la direction départementale de l'agriculture ; Projet de parcours de pêche sur le Boréon ; Renouvellement du comité interprofessionnel national horticole ; Importation de fleurs coupées en provenance d'Italie ; Inauguration des nouveaux bureaux de l'office national des eaux et forêts à Nice le 1er juin 1971 ; Qualification des gardes commissionnés de l'administration en ce qui concerne la police de l'eau ; Dégâts causés par le gel, la neige et la grêle dans différentes communes ; Étude des problèmes portant sur le prix de l'eau pour usage agricole et sur les conditions de brûlage des herbes ; Demande de secours pour un éleveur d'ovins à Saint-Dalmas-le-Selvage (dont le troupeau a été décimé par la foudre) ; Développement du sport équestre ; Cours de la viande ovine ; Cueillette des olives ; Dégâts causés au lycée agricole et horticole d'Antibes suite à l'orage de grêle du 10 juin 1971 ; Bulletins d'information des renseignements généraux sur l'agriculture (activités des exploitants agricoles et des syndicats agricoles). -

        1971-1971

        Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE, FORET, PRODUCTION-AGRICOLE

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux).

        
        
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        177 W 374 -

        Année 1972 : Articles sur les forêts parus dans le journal "La tribune" ; Rénovation rurale :...

        Année 1972 : Articles sur les forêts parus dans le journal "La tribune" ; Rénovation rurale : intégration des communes de Castellar, Gorbio et Sainte-Agnès ; Projet de rénovation rurale intéressant la commune d'Isola ; Demandes de subventions par la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles (FDSEA) pour le développement de l'agriculture dans les Alpes-Maritimes ; Établissement d'élevage industriel de veaux sur le domaine de la Manda (commune de Carros) ; Application de la loi du 3 janvier 1972 relative à la mise en valeur pastorale dans les régions d'économie montagnarde ; Classement des communes de Castellar, Menton et Peille en zone sinistrée (suite à l'orage de grêle du 20 mai 1972) ; Demande de construction d'un chemin rural desservant les quartiers de la Pueï, Ciandoulen et Peshuï à Saint-Martin-Vésubie ; Dégâts causés par des sangliers dans certaines propriétés à Vence ; Commune d'Utelle, travaux dans le cadre de la rénovation rurale : aménagement de la route forestière dite "Tire Adréani" ; remise en état du moulin à huile de Saint-Jean-la-Rivière ; aménagement du canal de la Vignasse au Figaret d'Utelle. Année 1973 : Calamités agricoles (gelées des 6 et 7 mars 1971) : réunions du comité départemental d'expertises et indemnisation des agriculteurs ayant subi des dommages ; Classement des communes sinistrées suite à l'orage de grêle du 9 juillet 1973 ; Orage du 8 juin 1973 à Roquebillière : secours d'urgence pour les agriculteurs des hameaux de Cougne et de Berthemont ; Enquête sur les associations départementales pour l'aménagement des structures d'exploitations agricoles ; Aides financières demandées par les éleveurs de la Brigue ; Activités de la fédération départementale des jeunes agriculteurs des Alpes-Maritimes (vente promotionnelle et distribution gratuite de produits agricoles du terroir) (1970-1973) ; Concours financiers du fonds d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) pour les régions agricoles prioritaires proposées à la commission de la Communauté européenne : demande de participation de la région Provence Alpes Côte d'Azur ; Activités de la fédération départementale des syndicats des exploitants agricoles (FDSEA). -

        1972-1973

        Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE, FORET, PRODUCTION-AGRICOLE, CALAMITE-AGRICOLE

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux).

        
        
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        177 W 375 -

        Année 1974 : indemnisation d'abattage des bovins atteints de brucellose et dispositions...

        Année 1974 : indemnisation d'abattage des bovins atteints de brucellose et dispositions sanitaires et aides financières octroyées aux agriculteurs dont le cheptel d'ovins est atteint par l'entérotoxémie ; Aides exceptionnelles apportées aux éleveurs de bovins et de porcins (application du décret du 25 juillet 1974) avec listes des éleveurs ; Difficultés financières du comité interprofessionnel de la châtaigne et du marron ; Conditions de travail et de rémunération des sapeurs-forestiers de l'unité de Valbonne ; Carte de localisation probable des avalanches de la zone skiable de Tende-Caramagne ; Liste des bénéficiaires de l'indemnité spéciale "Montagne" (entretien et conservation des sols en montagne) ; Motion du syndicat des exploitants agricoles de Saorge-Fontan au sujet de l'application de la loi sur l'économie montagnarde ; Problème de normalisation des artichauts ; Application des lois sociales : cotisations sociales dues par les coopératives horticoles et de fruits et légumes ; Traitement des maladies du pin maritime ; Programme de rénovation rurale en montagne à Roquebillière : projet d'aménagement de la piste pastorale de Férisson ; Investissements forestiers : programme 1974. Réunions de travail sur la situation de l'agriculture dans les Alpes-Maritimes et l'état d'esprit des agriculteurs : réunions du 9 août 1974 et du 22 mai 1975 avec le Préfet et les principales organisations professionnelles agricoles sur les problèmes agricoles et les revendications des jeunes agriculteurs (avec un exemplaire de "Vie agricole et coopérative" de mai 1975) ; réunion du 17 octobre 1974 à Paris à l'hôtel Matignon avec une délégation des organisations agricoles dans les Alpes-Maritimes : études sur les problèmes spécifiques à l'agriculture du département. -

        1974-1975

        Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE, FORET, PRODUCTION-AGRICOLE, PROTECTION-DES-VEGETAUX

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux).

        
        
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        177 W 376 -

        Année 1975 : programme de développement des olivaies de montagne, aménagement de la zone des...

        Année 1975 : programme de développement des olivaies de montagne, aménagement de la zone des olivaies et régénération des oliviers ; Accords méditerranéens sur la production agricole (politique d'approche globale en Méditerranée, négociations avec les pays du Maghreb) ; Inondations de la Siagne : demandes de subventions par le syndicat intercommunal de défense contre les inondations de la Siagne ; programme d'aménagement de la Siagne (suite aux inondations de février 1972) (1972-1975) ; Aides aux investissements pour les serres horticoles et maraîchères (serres froides) ; Notices de renseignements concernant les membres du conseil d'administration de la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles (FDSEA) ; Agrément de Pierre Franco, secrétaire général de la caisse de mutualité sociale agricole des Alpes-Maritimes. -

        1975-1975

        Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE, PRODUCTION-AGRICOLE, INONDATION

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux).

        
        
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        177 W 377 à 378 - Année 1976. - 1976-1976

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux).

        
        
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          177 W 377 -

          Sécheresse : bulletins du ministère de la qualité de la vie sur la situation de sécheresse...

          Sécheresse : bulletins du ministère de la qualité de la vie sur la situation de sécheresse (juillet et août 1976) ; rapport sur les mesures prises par la mission interministérielle de l'eau pour pallier les difficultés dues à la sécheresse ; dossier de presse sur les problèmes dus à la sécheresse. Transports (sel et matériaux) par hélicoptère sur les alpages d'accès difficile. Plan de rénovation des olivaies (notamment visite technique à Saint-Cézaire-sur-Siagne).Application de la taxe locale d'équipement aux serres de production. Direction des services vétérinaires : listes des docteurs vétérinaires et vétérinaires en résidence dans les Alpes-Maritimes (au 1er janvier 1970 et au 1er janvier 1975) ; correspondance sur la vente de viandes à des non patentés aux abattoirs (1975). -

          1976-1976

          Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE, PRODUCTION-AGRICOLE, SECHERESSE

          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux). > Année 1976.

          
          
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          177 W 378 -

          Culture de l'oeillet : lutte contre la fusarium et certification de l'oeillet (entreprise...

          Culture de l'oeillet : lutte contre la fusarium et certification de l'oeillet (entreprise Barberet et Blanc S.A. à Antibes). Cotisation de la chambre d'agriculture des Alpes-Maritimes au centre régional de la propriété forestière. Réunions du 18 mai 1976 sur les questions agricoles (statistiques, fiches sur les différents problèmes du monde de l'agriculture) et rapport de Christian Bonnet du 21 avril 1976 sur l'évolution de l'agriculture française au cours du VIème Plan. Élections à la chambre d'agriculture des Alpes-Maritimes (1er et 15 février 1976) : listes des candidats, arrêtés de convocation, composition de la chambre, rapport des renseignements généraux du 23 décembre 1975. Manifestation des agriculteurs à Grasse le 17 février 1976. Orientation agricole de la politique méditerranéenne. Constitution d'un groupe de défense des éleveurs. Aménagement des canaux de Mounard et du Caïre à Roquebillière. Aides financières accordées par l'État aux agriculteurs au cours du VIème Plan. Aide aux agriculteurs victimes de la sécheresse. -

          1976-1976

          Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE, PRODUCTION-AGRICOLE, SECHERESSE

          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux). > Année 1976.

          
          
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      177 W 379 à 380 -

      Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'environnement, de l'aménagement des eaux...

      Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'environnement, de l'aménagement des eaux et la police des eaux. -

      1970-1976

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976.

      
      
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        177 W 379 -

        Année 1970 : Suppression des vieux dépôts d'ordures ménagères des communes de la vallée de la...

        Année 1970 : Suppression des vieux dépôts d'ordures ménagères des communes de la vallée de la Vésubie ; Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des eaux usagées de la vallée du Paillon : construction d'un collecteur et d'une station d'épuration ; Extension du réseau d'assainissement au quartier Saint-Sébastien à Falicon ; Plaquette éditée par le syndicat intercommunal des cantons de Levens, Contes et l'Escarène (2 septembre 1970) : "L'eau dans le département des Alpes-Maritimes" (conférence du professeur Georges Conroy). Année 1971 : Dotation 1971 pour le programme "assainissement" de la ville de Grasse ; Adduction d'eau au quartier Saint-Martin à Mougins ; Nice : problèmes liés à l'évacuation en mer des eaux résiduelles de la ville de Nice, implantation de l'émissaire de Carras. Année 1972 : Syndicat intercommunal de Carros-Saint-Laurent-du-Var : construction d'une usine d'incinération de déchets urbains sur la commune de la Gaude ; Pollution de la rivière "la Mourachonne" à Grasse ; Raccordement des terrains de camping de Mandelieu-la-Napoule au réseau public d'assainissement ; Travaux d'assainissement et de réfection des rues dans la commune de Marie ; Alimentation en eau potable du plateau de Dina à Rigaud ; Amélioration de l'alimentation en eau potable du hameau de la Courbaisse à Tournefort ; Adduction d'eau complémentaire de Figaret à Utelle et assainissement du hameau de Pélasque. Année 1973 : Projet d'alimentation en eau potable à Châteauneuf-d'Entraunes ; Projet d'extension du réseau d'adduction d'eau et d'assainissement à Isola ; Aménagement et extension des réseaux d'eau potable à Pierrefeu ; Remplacement de la conduite d'adduction à Thiery ; Construction d'un émissaire sous-marin à Vallauris et de la station de dilacération de Golfe Juan. Année 1974 : Extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères à Antibes ; Travaux d'assainissement à Cannes ; Requête du maire d'Ilonse pour l'inscription au programme 1975 du projet d'assainissement de sa commune ; Alimentation en eau potable de Massoins ; Assainissement du vieux village de Roquebillière ; Extension du réseau d'alimentation en eau potable de Villars-sur-Var ; Note sur les problèmes de l'eau (conférence de presse du 15 juillet 1974). -

        1970-1974

        Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, AMENAGEMENT-DES-EAUX

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'environnement, de l'aménagement des eaux et la police des eaux.

        
        
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        177 W 380 -

        Année 1975 : Station d'épuration des eaux-vannes à Cagnes-sur-Mer : réclamation d'un particulier...

        Année 1975 : Station d'épuration des eaux-vannes à Cagnes-sur-Mer : réclamation d'un particulier qui s'élève contre l'extension de la station à proximité de son domicile ; Nice : construction d'une usine d'incinération au quartier de l'Ariane et réclamation relative à l'insalubrité du lit du Paillon et de ses rives ; Problèmes d'adduction d'eau dans les quartiers de la Fauvette et des Maures à Valbonne ; Projet de station d'épuration à Vence ; Construction d'un égoût collecteur intercommunal entre Èze et le cap Ferrat ; Syndicat intercommunal de la vallée de la Roya : projet d'implantation d'une station de traitement des ordures ménagères. Année 1976 : Projet d'implantation d'une usine de traitement des ordures ménagères par procédé de pyrofusion à Grasse : réactions de l'association pour la défense des intérêts locaux du site et de l'environnement dans la région de Grasse ; Projets d'adduction d'eau du quartier Saint-Martin à Peille et d'enlèvement et d'incinération des ordures ménagères ; Alimentation en eau potable du quartier des Preisses à Peillon ; Projet d'implantation d'un four d'incinération des ordures ménagères à Puget-Théniers ; Implantation d'une station de traitement des ordures ménagères à Sospel. -

        1975-1976

        Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, AMENAGEMENT-DES-EAUX

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'environnement, de l'aménagement des eaux et la police des eaux.