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Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service des études et des travaux neufs.

Présentation des notices

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  • 1994 W 1 à 118 -
    Commune de Cantaron : construction du tunnel de la Condamine, Pénétrante Nice Pointe de Contes...Ouvrir le détail
    1973-2010

    • 1994 W 1 à 17 - Courriers, comptes-rendus des réunions. - 2002-2005

    • 1994 W 18 -
      Galerie de secours : fiches des produits utilisés, courriers, comptes-rendus des réunions,...Ouvrir le détail
      2003-2005
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 19 -
      Cahier de calepinage des équipements et métrés, courriers, comptes-rendus des réunions, plans...Ouvrir le détail
      2002-2004
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 20 à 21 - Procédures d'exécutions, courriers, comptes-rendus des réunions, plans. - 2002-2003

    • 1994 W 22 - Plans d'assurance qualité (PAQ), courriers (2002). - 2002-2002
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 23 - Constructions des ouvrages externes, tête nord-sud, courriers (2002-2005). - 2002-2005
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 24 à 25 - Construction d'un pont sur le Paillon. - 1973-2009

    • 1994 W 26 - Installations du chantier et de la zone de dépôt, courriers, plans (2001-2002). - 2001-2002
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 27 -
      Ouvrages généraux, hydraulique, ouvrages annexes au souterrain et revêtement définitif,...Ouvrir le détail
      2002-2004
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 28 -
      Note de présentation, analyse hydrogéologique, note d'hypothèses géotechniques générales, plans...Ouvrir le détail
      2002-2002
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 29 à 31 - Soutènement et revêtement. - 2002-2004

    • 1994 W 32 - Mesures du bureau d'étude SEGC Topo (2003-2004). - 2003-2004
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 33 - Bon de livraison de béton normé. - 2003-2003

    • 1994 W 34 à 35 - Bon de livraison de béton normé (2003). - 2003-2003

    • 1994 W 36 - Bon de livraison de béton normé, rapports, correspondance (2003-2004). - 2003-2004
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 37 - Bon de livraison de béton normé (2004). - 2004-2004
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 38 - Correspondance (1998-2005). - 1998-2005
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 39 - Photos, comptes-rendus de réunions (2002). - 2002-2002
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 40 - Comptes-rendus de réunions (2003-2005). - 2003-2005
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 41 - Bon de livraison de béton normé (2003-2004). - 2003-2004
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 42 - Bon de livraison de béton normé, rapports (2003-2004). - 2003-2004
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 43 - Bon de livraison de béton normé, rapports (2004). - 2004-2004
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 44 -
      Étude d'avant-projet, plaquettes de présentation, synthèse hydrogéologique, terrassement des...Ouvrir le détail
      2000-2006
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 45 - Note de présentation du projet, appel d'offres, plans (2000-2004). - 2000-2004
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 46 - Rapports de conciliation, correspondance, plans (2000-2004). - 2000-2004
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 47 -
      Synthèses et rapports d'exécution, études géologiques et techniques, notes de visa, décompte...Ouvrir le détail
      2001-2008
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 48 - États des lieux. - 2001-2001

      • 1994 W 48 -
        Par Alain Jean Vernet, géologue-hydrogéologue et Marcel Aguéra, architecte, détails des...Ouvrir le détail
        2001-2001
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


    • 1994 W 49 - États des lieux. - 2001-2001
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 50 - États des lieux. - 2001-2001
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 51 -
      Étude géologique et géotechnique, rapport de synthèse, rapport d'étude de sol complémentaire,...Ouvrir le détail
      1994-2001
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 52 -
      Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques...Ouvrir le détail
      1994-2001
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 53 -
      Rapport de synthèse, projet de remblaiement du vallon, étude architecturale, plans, pièces...Ouvrir le détail
      2001-2001
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 54 à 57 - Correspondance (2002-2004). - 2002-2004

    • 1994 W 58 à 60, 70 à 73 - Bordereaux d'envoi des documents du chantier. - 2002-2005

    • 1994 W 61 - Comptes-rendus d'experts, fiches de contrôle interne, correspondance (2002-2004). - 2002-2004
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 62 -
      DCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)...Ouvrir le détail
      2002-2006
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 63 -
      Mémoires d'entreprise des annexes 2 à 6 : réponses du conseil général et des entreprises,...Ouvrir le détail
      2002-2004
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 64 - Comptes-rendus de réunions, correspondance, plans (2002-2005). - 2002-2005
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 65 -
      Accident mortel du 28 août 2002, visite du tunnel, expertises, analyses, notes, revêtement en...Ouvrir le détail
      2002-2003
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 66 -
      Réclamations de particuliers, nuisances sonores, arrêt des travaux de la tête nord, audience...Ouvrir le détail
      2000-2005
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 67 - Comptes-rendus de réunions, affaires Delpuch, Costanzo, Ferrand et Rebrouin (2003-2005). - 2003-2005
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 68 -
      Organisation du dossier : relevés des faits sur place, mise en service des fournisseurs,...Ouvrir le détail
      2001-2006
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 69 - Commissions de sécurité, documentations (2000-2003). - 2000-2003
      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
      Communicabilité :

      Immédiate


    • 1994 W 74 à 78 - RD 2204 B (route départementale) de 1976 à 2009. - 1976-2009

      • 1994 W 74 à 75 - Construction d'une voie de raccordement au giratoire aval. - 2005-2009

        • 1994 W 74 -
          Marché passé avec le groupement d'opérateurs économiques Nardelli et Spada, dossier de...Ouvrir le détail
          2006-2009
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


        • 1994 W 75 -
          Marché passé avec le groupement d'opérateurs économiques Nardelli et Spada, notes de visa,...Ouvrir le détail
          2005-2008
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


      • 1994 W 76 -
        Aménagement du giratoire : marché passé avec le groupement d'opérateurs économiques TAMA et...Ouvrir le détail
        2004-2006
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 77 -
        Aménagement du giratoire et réalisation d'un rideau parafouille au droit du pont de Laghet :...Ouvrir le détail
        2003-2005
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 78 -
        Aménagement du giratoire : dossier de consultation des entreprises, marché passé avec TP...Ouvrir le détail
        1976-2004
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


    • 1994 W 79 à 80 - RD 2204 (route départementale). - 2000-2004

      • 1994 W 79 - Projet de remblaiement du vallon : dossier de consultation, plans, correspondance (2000-2002). - 2000-2002
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 80 -
        Construction de la plateforme sous le pont SNCF (société nationale des chemins de fer),...Ouvrir le détail
        2003-2004
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


    • 1994 W 81 à 118 - RD 2204 B (route départementale) de 1989 à 2010. - 1989-2010

      • 1994 W 81 à 83 - Construction de la plateforme sous le pont SNCF (société nationale des chemins de fer). - 1997-2006

        • 1994 W 81 -
          Marché passé avec le groupement d'entreprises Garelli, TAMA et EMGC, plans, correspondance...Ouvrir le détail
          2002-2005
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


        • 1994 W 82 à 83 - Protection de la rive gauche. - 1997-2006

          • 1994 W 82 - Notes de visa, marché passé avec la société Garelli, comptabilité (2004-2005). - 2004-2005
            Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
            Communicabilité :

            Immédiate


          • 1994 W 83 -
            Dossier de marché et de présentation, marché passé avec le groupement d'entreprises Garelli,...Ouvrir le détail
            1997-2006
            Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
            Communicabilité :

            Immédiate


      • 1994 W 84 -
        Rapport de repérage avant démolition des produit et matériaux contenant de l'amiante, permis de...Ouvrir le détail
        2003-2007
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 85 à 86 - Protection des berges. - 2004-2006

        • 1994 W 85 -
          Dossier du marché, notes de visa, marché passé avec le groupement d'entreprises Carillon, Tama,...Ouvrir le détail
          2004-2005
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


        • 1994 W 86 -
          Correspondances (2005) ; chaussée et équipements de sécurité : marché passé avec le groupement...Ouvrir le détail
          2005-2006
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


      • 1994 W 87 à 88 - Chaussée et équipements de sécurité. - 2005-2006

      • 1994 W 89 -
        Protection des berges : dossier de consultation des entreprises, correspondance, plans...Ouvrir le détail
        2003-2004
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 90 -
        Avant-projet, marché passé avec le conseil Coyne et Bellier, rapport d'analyse des candidatures...Ouvrir le détail
        1993-2001
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 91 -
        Réalisation, fourniture et pose de portes sas et de niches de sécurité : marché passé avec...Ouvrir le détail
        2005-2005
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 92 -
        Ventilation et équipements de sécurité : comptes-rendus de réunions, dossier de consultation des...Ouvrir le détail
        2003-2005
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 93 -
        Campagne de sondages géologiques : comptes-rendus d'intervention, dossier de consultation des...Ouvrir le détail
        1993-1994
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 94 à 95 - Dossier de sécurité. - 2004-2005

        • 1994 W 94 -
          Dossier de consultation des entreprises, marché passé avec l'entreprise Ligeron SA (société...Ouvrir le détail
          2004-2005
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


        • 1994 W 95 -
          Cahier de consignes, analyse fonctionnelle automatismes du tunnel de la Condamine et le schéma...Ouvrir le détail
          2004-2005
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


      • 1994 W 96 à 97 - Équipements dynamiques des accès. - 2003-2005

        • 1994 W 96 -
          Fiches produits, dossier de consultation des entreprises, documentations, plans, correspondance...Ouvrir le détail
          2005-2005
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


        • 1994 W 97 -
          Dossier de consultation des entreprises, marché passé avec l'entreprise Zaffolone, comptabilité,...Ouvrir le détail
          2003-2005
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


      • 1994 W 98 -
        Contrôle d'exécutions sur les bétons, terrassements, étanchéité et chaussées : rapports...Ouvrir le détail
        2004-2008
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 99 à 100 - Forage pour le rétablissement du canal des arrosants. - 1989-2005

        • 1994 W 99 -
          Dossier sur la réimplantation de la station de pompage en eau potable, marché passé avec...Ouvrir le détail
          1989-2005
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


        • 1994 W 100 -
          Correspondance (2005) ; coordination de la sécurité et de la santé : dossier de consultation des...Ouvrir le détail
          2003-2005
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


      • 1994 W 101 -
        Coordination de la sécurité et de la santé : correspondance (2005) ; forage pour le...Ouvrir le détail
        2004-2005
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 102 -
        Documents de chantier (2001-2002) ; élargissement de la chaussée : marché passé avec les...Ouvrir le détail
        2001-2004
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 103 à 107 - Documents de chantier (2001-2002). - 2001-2002

      • 1994 W 108 -
        Dossier de préparation, requête du tribunal administratif, dire, réclamation de Campenon Bernard...Ouvrir le détail
        2001-2010
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 109 - Réclamations, ordre de service, analyses, correspondance, plans (2002-2007). - 2002-2007
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 110 -
        Étanchéité : comptes-rendus de réunions de chantier entreprise Fimatec, rapports du maître...Ouvrir le détail
        2002-2007
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate


      • 1994 W 111 à 117 - Réclamations. - 1998-2008

        • 1994 W 111 -
          Demande de règlement complémentaire présentée par Campenon Bernard Méditerranée et de SPIE...Ouvrir le détail
          2001-2004
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


        • 1994 W 112 -
          Rapport du maître d'oeuvre à la personne responsable du marché, analyse des avancements des...Ouvrir le détail
          1998-2008
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


        • 1994 W 113 - Ordre de service, devis, mémoire, accostage, correspondance (2003-2006). - 2003-2006
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


        • 1994 W 114 -
          Demande de règlement complémentaires présenté par Campenon Bernard Méditerranée, dossier...Ouvrir le détail
          2001-2002
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


        • 1994 W 115 - Mémoire en demandes au 31/12/2002 numéro I et II (2001-2002). - 2001-2002
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


        • 1994 W 116 - Marché d'études, correspondance (2001-2006). - 2002-2006
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


        • 1994 W 117 -
          Marché, dossier de préparation, article de presse, rapport mensuel, planning, plans (2001-2002). - Ouvrir le détail
          2001-2002
          Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
          Communicabilité :

          Immédiate


      • 1994 W 118 -
        Construction de la plateforme SNCF (société nationale des chemins de fer) et protection de la...Ouvrir le détail
        2003-2005
        Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART
        Communicabilité :

        Immédiate