Présentation des notices

• 1 FS 1 à 1334 - Fonds de l'intendance générale de Nice. - 1812-1867

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Présentation du producteur : Intendance générale de Nice

  Lieu : TORINO

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

  
  
  • 1 FS 62 à 281 - Correspondance. - 1814-1860

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice.

    
    
    • 1 FS 86 à 194 - Correspondance envoyée de 1819 à 1849. - 1819-1849

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance.

      
      
      • 1 FS 136 à 155 - Division du contentieux. - 1819-1849

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849.

        
        
        • 1 FS 137 à 147 - Lettre A. - 1821-1836

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur

          Lieu : TORINO

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux.

          
          
          • 1 FS 137 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux autorités judiciaires (avocat fiscal...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux autorités judiciaires (avocat fiscal général, sénateur préfet, juges de mandement, bailes), aux syndics des communes, au directeur des gabelles, à l'inspecteur de l'insinuation du comté de Nice, au procureur général du roi, à l'intendant général des finances à Torino (Turin) (5 décembre 1821 - 26 mai 1823). -

            05/12/1821-26/05/1823

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre

            Lieu : TORINO

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre A.

            
            
          • 1 FS 138 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, à l'arpenteur...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, à l'arpenteur royal, aux inspecteurs de l'insinuation et domaine et des bois et forêts du comté de Nice, à l'ingénieur de la province, au procureur général du roi à Torino (Turin) et à des particuliers, au sujet de problèmes de pâturage, de la construction et réparation de ponts, routes, cimetières, moulins et de la coupe de bois (26 mai 1823 - 12 juin 1824). -

            23/05/1823-12/06/1824

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre

            Lieu : TORINO

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre A.

            
            
          • 1 FS 139 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, à l'arpenteur...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, à l'arpenteur royal, au directeur des gabelles royales, aux inspecteurs de l'insinuation et domaine et des bois et forêts du comté de Nice, aux intendants d'Oneglia (Oneille) et San Remo, au procureur général du roi à Torino (Turin) et à des particuliers, au sujet de problèmes de pâturage, de la construction et réparation de ponts et routes, de la propriété de moulins, de la coupe de bois, l'exploitation de mines, dont celle de Péone et de l'endettement des communes (12 juin 1824 - 21 novembre 1825). -

            12/06/1824-21/11/1825

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre

            Lieu : TORINO, ONEGLIA, SAN REMO, PEONE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre A.

            
            
          • 1 FS 140 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, au directeur des...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, au directeur des gabelles royales, aux inspecteurs du génie civil et des bois et forêts du comté de Nice, au gouverneur de Nice, à l'intendant général de l' " azienda economica dell'interno " et à des particuliers, au sujet de problèmes de pâturage, de la construction et réparation de ponts, routes et prisons, de la coupe de bois et de l'endettement des communes , contenant notamment un tableau des 15 perceptions du comté de Nice avec l'indication des communes s'y rattachant du 25 novembre 1826 (21 novembre 1825 - 3 mai 1827). -

            21/11/1825-03/05/1827

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre A.

            
            
          • 1 FS 141 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, au directeur des...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, au directeur des gabelles royales, aux inspecteurs du génie civil et des bois et forêts, à l'avocat fiscal provincial et aux juges du comté de Nice, aux intendants d'Oneglia (Oneille) et San Remo, au procureur général du roi à Torino (Turin) et à des particuliers, au sujet de problèmes de pâturage, de la nomination de conseillers, de la construction et réparation de ponts, routes et mairies, de la coupe d'arbres et de l'endettement des communes (4 mai 1827 - 19 juin 1828). -

            04/05/1827-19/06/1828

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre

            Lieu : TORINO, SAN REMO, ONEGLIA

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre A.

            
            
          • 1 FS 142 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics et bailes des communes, aux...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics et bailes des communes, aux inspecteurs du génie civil et des bois et forêts, au directeur de l'insinuation, à l'avocat fiscal provincial et aux juges de la province de Nice, aux intendants d'Oneglia (Oneille) et San Remo, à la secrétairerie d'État de l'intérieur, à l'intendant général de " l'azienda economica " à Torino (Turin) et à des particuliers, au sujet de problèmes de pâturage, d'indemnités pour la suppression des banalités, des dépenses alimentaires et vestimentaires des prisonniers, de la construction et réparation de ponts, routes et fontaines, de la coupe d'arbres et de l'endettement des communes (20 juin 1828 - 31 décembre 1829). -

            20/06/1828-1829

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre

            Lieu : ONEGLIA, SAN REMO, TORINO

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre A.

            
            
          • 1 FS 143 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, aux inspecteurs...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, aux inspecteurs du génie civil et des bois et forêts, à l'avocat fiscal provincial et aux juges de la province de Nice, à l'intendant général de " l'azienda economica de l'interno ", au ministre pour les affaires internes et à des particuliers, au sujet de problèmes de pâturage, de la dérivation des eaux de torrents, de la construction et réparation de ponts et routes, de la coupe et vente d'arbres et de l'endiguement du Var, contenant un historique sur les rapports et litiges entre le monastère Saint-Pons de Nice et l'église paroissiale de Falicon du 8 juillet 1830 (2 janvier 1830 - 22 janvier 1831). -

            02/01/1830-22/01/1831

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre A.

            
            
          • 1 FS 144 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, aux inspecteurs...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, aux inspecteurs du génie civil et des bois et forêts, à l'avocat fiscal provincial et aux juges de la province de Nice, à l'intendant général de " l'azienda economica de l'interno ", au ministre pour les affaires internes et à des particuliers, au sujet de problèmes de pâturage, de la dérivation des eaux de torrents, de la construction et réparation de ponts, routes et prisons, de la coupe et vente d'arbres et l'achat et vente de moulins (22 janvier 1831 - 13 juillet 1832). -

            22/01/1831-13/07/1832

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre A.

            
            
          • 1 FS 145 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, aux inspecteurs...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, aux inspecteurs du génie civil et des bois et forêts, aux juges de la province de Nice, à l'intendant général de " l'azienda economica de l'interno ", au ministre pour les affaires internes, au garde des sceaux et à des particuliers, au sujet de l'adjudication de pâturages, de la nomination de conseillers, de la dérivation des eaux de torrents, de la construction et réparation de ponts, routes, prisons et martinet, de la coupe et vente d'arbres, du défrichement de terrains et des litiges entre communautés, contenant en particulier l'historique de celui entre Lucéram et Touët de L'Escarène, du 5 septembre 1832 et un compte rendu d'un différend entre la commune de Villefranche et le curé de l'église paroissiale de ce lieu du 20 février 1833 (14 juillet 1832 - 24 mai 1833). -

            14/07/1832-24/05/1833

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre

            Lieu : LUCERAM, TOUET-DE-L'ESCARENE, VILLEFRANCHE-SUR-MER

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre A.

            
            
          • 1 FS 146 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, aux inspecteurs...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, aux inspecteurs du génie civil et des bois et forêts, à l'avocat fiscal général et aux juges de la province de Nice, à l'intendant général de " l'azienda economica de l'interno ", au ministre pour les affaires internes et à des particuliers, au sujet du remplacement de gardes forestiers, du défrichement de terrains, de la construction et réparation de ponts et routes, de la coupe et vente d'arbres, du rachat des bandites et des litiges entre communautés, contenant en particulier un projet de règlement à l'amiable entre les communes de Villeneuve et Saint-Martin d'Entraunes du 22 juillet 1833 (25 mai 1833 - 29 décembre 1834). -

            25/05/1833-29/12/1834

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre

            Lieu : VILLENEUVE-D'ENTRAUNES, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre A.

            
            
          • 1 FS 147 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, aux inspecteurs...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, aux inspecteurs du génie civil et des bois et forêts, au président du Magistrat de santé et aux juges de la province de Nice, à l'intendant général de " l'azienda economica de l'interno ", au ministre pour les affaires internes et à des particuliers, au sujet de problèmes de pâturage, des mesures à prendre lors de l'épidémie du choléra, de la construction et réparation de ponts, routes et prisons, de la coupe et vente d'arbres et des litiges entre communautés, contenant en particulier un différend entre Tourette-Revest et Malaussène relatif à la délimitation des limites communales du 12 juillet 1836 (2 janvier 1835 - 14 septembre 1836). -

            02/01/1835-14/09/1836

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre

            Lieu : MALAUSSENE, REVEST-LES-ROCHES, TOURETTE-DU-CHATEAU

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre A.