Présentation des notices

• 1 FS 1 à 1334 - Fonds de l'intendance générale de Nice. - 1812-1867

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  Présentation du producteur : Intendance générale de Nice

  Lieu : TORINO

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

  
  
  • 1 FS 62 à 281 - Correspondance. - 1814-1860

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    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice.

    
    
    • 1 FS 86 à 194 - Correspondance envoyée de 1819 à 1849. - 1819-1849

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance.

      
      
      • 1 FS 136 à 155 - Division du contentieux. - 1819-1849

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849.

        
        
        • 1 FS 152 à 154 - Lettre B. - 1822-1837

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux.

          
          
          • 1 FS 152 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes du comté de Nice,...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes du comté de Nice, à l'inspecteur des bois et forêts, à l'intendant général de " l'azienda economica de l'interno " et à des particuliers, en matière de pâturages, surtout des chèvres, coupe et vente de bois, construction de fours à chaux, défrichement de terrains, abus et contraventions, contenant un tableau des contrats de vente d'arbres reçus par le bureau de l'intendance avec l'indication des communes, des noms des acheteurs, la quantité et les essences des arbres vendus, le prix et la date des contrats (21 novembre 1822 - 7 novembre 1825). -

            21/11/1822-07/11/1825

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            Importance matérielle : 1 registre

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre B.

            
            
          • 1 FS 153 -

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes du comté de Nice,...

            Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes du comté de Nice, à l'inspecteur des bois et forêts, aux juges des mandements, à l'intendant général de " l'azienda economica de l'interno " et à des particuliers, en matière de pâturages, surtout des chèvres, coupe et vente de bois, construction de fours à chaux, défrichement de terrains, abus et contraventions (7 novembre 1825 - 21 septembre 1830). -

            07/11/1825-21/09/1830

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            Importance matérielle : 1 registre

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre B.

            
            
          • 1 FS 154 -

            Transcription de la correspondance envoyée aux syndics des communes du comté de Nice, à...

            Transcription de la correspondance envoyée aux syndics des communes du comté de Nice, à l'inspecteur des bois et forêts et à des particuliers, en matière de pâturages, surtout des chèvres, coupe et vente de bois, construction de fours à chaux, défrichement de terrains, abus et contraventions (23 septembre 1830 - 31 mars 1837). -

            23/09/1830-31/03/1837

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            Importance matérielle : 1 registre

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre B.