Présentation des notices

• 1 FS 1 à 1334 - Fonds de l'intendance générale de Nice. - 1812-1867

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  Présentation du producteur : Intendance générale de Nice

  Lieu : TORINO

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

  
  
  • 1 FS 374 à 420 - Conseils, personnel, élections. - 1814-1860

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    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice.

    
    
    • 1 FS 389 à 420 - Elections (1848-1860). - 1848-1860

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      Lieu : ONEGLIA, SAN REMO

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections.

      
      
      • 1 FS 395 à 403 -

        Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers...

        Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux). -

        1848-1859

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        Lieu : ONEGLIA, SAN REMO

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860).

        
        
        • 1 FS 395 -

          Répertoire indiquant les provinces de la Division (Nice, Oneille, San Remo), les communes, les...

          Répertoire indiquant les provinces de la Division (Nice, Oneille, San Remo), les communes, les dates des décrets de l'intendant et des délibérations communales, ainsi que le nombre des électeurs (1849 - 1850). -

          1849-1850

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          Importance matérielle : 1 registre

          Lieu : ONEGLIA, SAN REMO

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 396 -

          Listes nominatives pour les années 1849, 1850, 1852, 1854, concernant les communes de la...

          Listes nominatives pour les années 1849, 1850, 1852, 1854, concernant les communes de la province de Nice, classées par ordre alphabétique des communes, avec l'indication du nom des électeurs, de la date et du lieu de naissance, du lieu de domicile, de la profession et du niveau de contribution, relations de publication, correspondance (1849 - 1854). NB: Lacunes. -

          1849-1854

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          Présentation du contenu :

          Lacunes.

          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 397 -

          Listes nominatives pour l'année 1855 concernant les communes de la province de Nice, classées...

          Listes nominatives pour l'année 1855 concernant les communes de la province de Nice, classées par ordre alphabétique des communes, avec l'indication du nom des électeurs, de la date et du lieu de naissance, du lieu de domicile, de la profession et du niveau de contribution, relations de publication, correspondance. -

          1855-1855

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 398 -

          Listes nominatives pour l'année 1856 concernant les communes de la province de Nice et les...

          Listes nominatives pour l'année 1856 concernant les communes de la province de Nice et les communes de Pantasina, Piani, Pieve, Tavole et Valloria dans la province d'Oneglia (Oneille), classées par ordre alphabétique, avec l'indication du nom des électeurs, de la date et du lieu de naissance, du lieu de domicile, de la profession et du niveau de contribution, relations de publication, correspondance. -

          1856-1856

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : PANTASINA, PIANI, PIEVE, TAVOLE, VALLORIA, ONEGLIA

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 399 -

          Listes nominatives pour les années 1857 (les communes de la province de Nice), 1858...

          Listes nominatives pour les années 1857 (les communes de la province de Nice), 1858 (Roquestéron, Saint-Blaise) classées par ordre alphabétique des communes, avec l'indication du nom des électeurs, de la date et du lieu de naissance, du lieu de domicile, de la profession et du niveau de contribution, relations de publication, correspondance (1857 - 1858). -

          1857-1858

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : ROQUESTERON, SAINT-BLAISE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 400 -

          Listes nominatives de l'année 1859 concernant les communes de la province de Nice, de la lettre...

          Listes nominatives de l'année 1859 concernant les communes de la province de Nice, de la lettre A à la lettre P. -

          1859-1859

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 401 -

          Listes nominatives de l'année 1859 concernant les communes de la province de Nice, de la lettre...

          Listes nominatives de l'année 1859 concernant les communes de la province de Nice, de la lettre R à la lettre V. -

          1859-1859

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 402 -

          Listes d'émargement dressées en vertu de la loi du 23 octobre 1859 pour l'élection des...

          Listes d'émargement dressées en vertu de la loi du 23 octobre 1859 pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux de l'année 1860, concernant les communes de la province de Nice. -

          sans date

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 403 -

          Établissement, révisions, radiations concernant les provinces de Nice, San Remo et Oneglia...

          Établissement, révisions, radiations concernant les provinces de Nice, San Remo et Oneglia (Oneille) et après la loi du 23 octobre 1859 : recours, correspondance, extraits des rôles des contributions et cadastraux, délibérations communales, actes notariés, avis de l'intendant, contenant en particulier des listes nominatives des personnes radiées et ajoutées sur les listes électorales de Nice, les listes électorales de Villars et de Breil des années 1854 -1855, 1858 et des électeurs dépourvus de cens, mais inscrits en raison de leur qualité (29 mars 1848 - 28 décembre 1859). -

          29/03/1848-28/12/1859

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : SAN REMO, ONEGLIA, BREIL-SUR-ROYA, VILLARS-SUR-VAR

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).