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Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice

Présentation des notices

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  • 211 J 1 à 93 - Construction de la ligne. - 1873-1980
    Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice

    • 211 J 1 à 31 - Acquisitions foncières. - 1883-1980
      Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne.

      • 211 J 1 à 15 - Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. - 1890-1980
        Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières.

        • 211 J 1 à 5 -
          Enquêtes parcellaires avec état des parcelles qui doivent être cédées et plans parcellaires au...Ouvrir le détail
          1891-1891
          Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers.

          • 211 J 1 - Communes de Nice et Colomars (1891). - 1891-1891
            Modalités d'entrée :

            Contrat : Non

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Enquêtes parcellaires avec état des parcelles qui doivent être cédées et plans parcellaires au 1/1000, registres d'enquêtes et réclamations.

          • 211 J 2 - Communes de Castagniers. - 1891-1891
            Modalités d'entrée :

            Contrat : Non

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Enquêtes parcellaires avec état des parcelles qui doivent être cédées et plans parcellaires au 1/1000, registres d'enquêtes et réclamations.

          • 211 J 3 - Communes de Saint-Martin-du-Var. - 1891-1891
            Modalités d'entrée :

            Contrat : Non

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Enquêtes parcellaires avec état des parcelles qui doivent être cédées et plans parcellaires au 1/1000, registres d'enquêtes et réclamations.

          • 211 J 4 - Communes de Malaussène et de Touët-sur-Var (1891). - 1891-1891
            Modalités d'entrée :

            Contrat : Non

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Enquêtes parcellaires avec état des parcelles qui doivent être cédées et plans parcellaires au 1/1000, registres d'enquêtes et réclamations.

          • 211 J 5 - Communes de Rigaud et Puget-Théniers (1891). - 1891-1891
            Modalités d'entrée :

            Contrat : Non

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Enquêtes parcellaires avec état des parcelles qui doivent être cédées et plans parcellaires au 1/1000, registres d'enquêtes et réclamations.

        • 211 J 6 à 14 - Acquisitions de terrains. - 1890-1980
          Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers.

          • 211 J 6 -
            états des offres, des demandes des propriétaires et des indemnités allouées par le jury (1892),...Ouvrir le détail
            1892-1892
            Modalités d'entrée :

            Contrat : Non

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Acquisitions de terrains.

          • 211 J 7 -
            Bordereaux d'actes d'acquisition et de quittance (commune de Nice) et bulletins de cession de...Ouvrir le détail
            1890-1892
            Modalités d'entrée :

            Contrat : Non

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Acquisitions de terrains.

          • 211 J 8 -
            Acquisition de la propriété Belmondi à Nice (1980), actes de ventes, quittances et mainlevées...Ouvrir le détail
            1891-1980
            Modalités d'entrée :

            Contrat : Non

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Acquisitions de terrains.

          • 211 J 9 à 14 -
            États estimatifs, arrêtés de cession, bordereaux d'actes de réglements et de quittances,...Ouvrir le détail
            sans date
            Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Acquisitions de terrains.

            • 211 J 9 - Colomars, Castagniers, Saint-Blaise, La Roquette et Saint-Martin-du-Var). - [s. d.]-[s. d.]
              Modalités d'entrée :

              Contrat : Non

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Acquisitions de terrains. > États estimatifs, arrêtés de cession, bordereaux d'actes de réglements et de quittances, bulletins de cessions des terrains.

            • 211 J 10 - Levens et Utelle. - [s. d.]-[s. d.]
              Modalités d'entrée :

              Contrat : Non

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Acquisitions de terrains. > États estimatifs, arrêtés de cession, bordereaux d'actes de réglements et de quittances, bulletins de cessions des terrains.

            • 211 J 11 - Malaussène. - [s. d.]-[s. d.]
              Modalités d'entrée :

              Contrat : Non

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Acquisitions de terrains. > États estimatifs, arrêtés de cession, bordereaux d'actes de réglements et de quittances, bulletins de cessions des terrains.

            • 211 J 12 - Villars-sur-Var et Rigaud. - [s. d.]-[s. d.]
              Modalités d'entrée :

              Contrat : Non

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Acquisitions de terrains. > États estimatifs, arrêtés de cession, bordereaux d'actes de réglements et de quittances, bulletins de cessions des terrains.

            • 211 J 13 - Touët-sur-Var. - [s. d.]-[s. d.]
              Modalités d'entrée :

              Contrat : Non

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Acquisitions de terrains. > États estimatifs, arrêtés de cession, bordereaux d'actes de réglements et de quittances, bulletins de cessions des terrains.

            • 211 J 14 - Puget-Théniers. - [s. d.]-[s. d.]
              Modalités d'entrée :

              Contrat : Non

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers. > Acquisitions de terrains. > États estimatifs, arrêtés de cession, bordereaux d'actes de réglements et de quittances, bulletins de cessions des terrains.

        • 211 J 15 -
          Acquisitions de terrains domaniaux : conférences avec le Génie (1892-1895) ; déclassement et...Ouvrir le détail
          1892-1897
          Modalités d'entrée :

          Contrat : Non

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives des Chemins de fer de Provence, service de Nice > Construction de la ligne. > Acquisitions foncières. > Etablissement de la ligne de chemin de fer de Nice à Digne, tronçon de Nice à Puget-Théniers.