Présentation des notices

• 223 J 91 à 120 - Contentieux. - 1873-2017

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  Contexte : Fonds d'archives de Charles Guerrin

  
  
  • 223 J 91 à 93 - Procédure SCMO/Nice-Matin/ URSSAF des Alpes-Maritimes. - 1986-2017

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    Contexte : Fonds d'archives de Charles Guerrin > Contentieux.

    
    
    • 223 J 92 -

      Procédure menée par Nice-Matin : recours, rapports et communications de la direction sur le...

      Procédure menée par Nice-Matin : recours, rapports et communications de la direction sur le litige, échanges entre la coopérative et la direction, informations du bureau de la SCMO aux coopérateurs, historique des répartitions de dividendes d'actions du travail depuis 10 ans. -

      1986-1994

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      Modalités d'entrée :

      Contrat : Oui

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de Charles Guerrin > Contentieux. > Procédure SCMO/Nice-Matin/ URSSAF des Alpes-Maritimes.