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  239 J 212 à 392 - Action municipale à Grasse. - 1960-1999

  Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel

  
  
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    239 J 225 à 237 - Comptabilité communale. - 1971-1995

    Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse.

    
    
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      239 J 225 - Correspondance, budgets, comptes. - 1971-1977

      Modalités d'entrée :

      Contrat : Oui

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale.

      
      
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      239 J 226 -

      Etablissement d'un livre blanc faisant le bilan de la gestion communale de 1977 à 1983 : budgets...

      Etablissement d'un livre blanc faisant le bilan de la gestion communale de 1977 à 1983 : budgets et comptes administratifs, correspondance, jugement de la cour des comptes (1983-1985). -

      1977-1985

      Modalités d'entrée :

      Contrat : Oui

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale.

      
      
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      239 J 227 -

      Rapports de contrôle des comptes des oeuvres sociales, budgets annexes, associations...

      Rapports de contrôle des comptes des oeuvres sociales, budgets annexes, associations subventionnées, rapport de synthèse concernant l'Office grassois d'animation et de promotion (OGAP), analyse financière du budget principal par Bernard Maillochaud ingénieur conseil (1983). -

      1983-1983

      Modalités d'entrée :

      Contrat : Oui

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale.

      
      
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      239 J 228 à 237 - Budgets annuels. - 1983-1995

      Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale.

      
      
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        239 J 228 - 1983. - 1983-1983

        Modalités d'entrée :

        Contrat : Oui

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale. > Budgets annuels.

        
        
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        239 J 229 - 1984. - 1984-1984

        Modalités d'entrée :

        Contrat : Oui

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale. > Budgets annuels.

        
        
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        239 J 230 - 1985. - 1985-1985

        Modalités d'entrée :

        Contrat : Oui

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale. > Budgets annuels.

        
        
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        239 J 231 - 1986. - 1986-1986

        Modalités d'entrée :

        Contrat : Oui

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale. > Budgets annuels.

        
        
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        239 J 232 - 1987. - 1987-1987

        Modalités d'entrée :

        Contrat : Oui

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale. > Budgets annuels.

        
        
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        239 J 233 - 1988 et 1989. - 1988-1989

        Modalités d'entrée :

        Contrat : Oui

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale. > Budgets annuels.

        
        
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        239 J 234 - 1990 et 1991. - 1990-1991

        Modalités d'entrée :

        Contrat : Oui

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale. > Budgets annuels.

        
        
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        239 J 235 - 1992. - 1992-1992

        Modalités d'entrée :

        Contrat : Oui

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale. > Budgets annuels.

        
        
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        239 J 236 - 1993. - 1993-1993

        Modalités d'entrée :

        Contrat : Oui

        Communicabilité :

        Immédiate

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        239 J 237 - 1994 et 1995. - 1994-1995

        Modalités d'entrée :

        Contrat : Oui

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Comptabilité communale. > Budgets annuels.