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  239 J 212 à 392 - Action municipale à Grasse. - 1960-1999

  Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel

  
  
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    239 J 299 à 304 - Urbanisme. - 1971-1997

    Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse.

    
    
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      239 J 299 -

      Correspondance, notes pour un livre blanc, coupures de presse, réglement d'urganisme de juin...

      Correspondance, notes pour un livre blanc, coupures de presse, réglement d'urganisme de juin 1971, programme d'équipement du VIe plan pour la ville de Grasse, rapport de l'architecte Sylvain Dunan sur la ZAC du plateau de Roquevignon, plans. -

      1971-1976

      Modalités d'entrée :

      Contrat : Oui

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Urbanisme.

      
      
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      239 J 300 -

      Correspondance, études, plans, photographies aériennes, comptes-rendus, dossier d'aménagement de...

      Correspondance, études, plans, photographies aériennes, comptes-rendus, dossier d'aménagement de la place du Rouachier, plaintes et pétitions relatives au plan d'occupation des sols. -

      1982-1989

      Modalités d'entrée :

      Contrat : Oui

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Urbanisme.

      
      
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      239 J 301 - Correspondance, plans, procès-verbaux de réunion. - 1990-1995

      Modalités d'entrée :

      Contrat : Oui

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Urbanisme.

      
      
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      239 J 302 -

      Dossier de création et de réalisation d'une zone d'aménagement concerté à usage d'habitations du...

      Dossier de création et de réalisation d'une zone d'aménagement concerté à usage d'habitations du hameau de Plascassier. -

      1982-1982

      Modalités d'entrée :

      Contrat : Oui

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Urbanisme.

      
      
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      239 J 303 - Projet d'aménagement de la zone commerciale de Porte Neuve : correspondance, études, plans. - 1991-1995

      Modalités d'entrée :

      Contrat : Oui

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Urbanisme.

      
      
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      239 J 304 -

      Projet d'aménagement d'une zone à usage de commerces, d'habitat et de services par l'aménagement...

      Projet d'aménagement d'une zone à usage de commerces, d'habitat et de services par l'aménagement SARL Porte-Neuve : étude d'impact, plans (mai 1997). -

      1997-1997

      Modalités d'entrée :

      Contrat : Oui

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives d'Hervé de Fontmichel > Action municipale à Grasse. > Urbanisme.