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Versement du conseil départemental des Alpes-Maritimes, service de la coordination.

Présentation des notices

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  • 2438 W 1 à 39 - Infrastructures (1978-2011). - 1980-2011
    • 2438 W 1 à 10 - Ports départementaux (1993-2011). - 1993-2011
      • 2438 W 1 à 6 - Port de Nice. - 1993-2011
        • 2438 W 1 à 3 - Aménagement. - 1993-2009
          • 2438 W 1 -
            Débat public sur le projet d'extension, comptes-rendus des réunions (15 octobre 2001 - 22...Ouvrir le détail
            2001-2008
          • 2438 W 2 -
            Comptes-rendus des réunions, délibérations, conventions de transfert, circulaire du 2 août 2005,...Ouvrir le détail
            1993-2008
            Présentation du contenu :

            A noter, comporte la copie du cahier des charges relatif à la concession à la Chambre de commerce et d'industrie de Nice et des Alpes-Maritimes de l'établissement et de l'exploitation d'ouvrages et d'outillage public (28 janvier 1978).

            Ouvrir le détail

          • 2438 W 3 -
            Conventions, comptes-rendus des réunions, avis consultatif, projet de rénovation, discours de...Ouvrir le détail
            2006-2009
        • 2438 W 4 -
          Aménagement des quais : dossier relatif à l'aménagement du vivier Véran sur le site du Lazaret,...Ouvrir le détail
          2006-2011
          Présentation du contenu :

          A noter, comporte la demande de permis de construire valant changement d'affectation du vivier Véran pour l'accessibilité handicapé du club nautique.


        • 2438 W 5 -
          Aménagement du nouveau port de Nice sur le site aéroportuaire : étude technique de faisabilité,...Ouvrir le détail
          2001-2008
        • 2438 W 6 -
          Aménagement du nouveau port de Nice sur le site aéroportuaire. Société aéroportuaire de...Ouvrir le détail
          2004-2008