Présentation des notices

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  2438 W 1 à 39 - Infrastructures (1978-2011). - 1980-2011
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    2438 W 1 à 10 - Ports départementaux (1993-2011). - 1993-2011
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      2438 W 1 à 6 - Port de Nice. - 1993-2011
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        2438 W 1 à 3 - Aménagement. - 1993-2009
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          2438 W 2 -

          Comptes-rendus des réunions, délibérations, conventions de transfert, circulaire du 2 août 2005,...

          Comptes-rendus des réunions, délibérations, conventions de transfert, circulaire du 2 août 2005, dossier de candidature, requête présentée devant le Tribunal administratif, notification de jugement, synthèse, avis du domaine, rapport d'activité 2006, rapport sur la consultation publique concernant l'aménagement du port de Nice, dossier de presse, assemblée générale du 13 décembre 2007 relative au comité de défense des quartiers du Port et de l'environnement, notes, plans, correspondance. -

          1993-2008

          Présentation du contenu :

          A noter, comporte la copie du cahier des charges relatif à la concession à la Chambre de commerce et d'industrie de Nice et des Alpes-Maritimes de l'établissement et de l'exploitation d'ouvrages et d'outillage public (28 janvier 1978).

          

          A noter, comporte la copie du cahier des charges relatif à la concession à la Chambre de commerce et d'industrie de Nice et des Alpes-Maritimes de l'établissement et de l'exploitation d'ouvrages et d'outillage public (28 janvier 1978).