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Infrastructures (1978-2011).
Ports départementaux (1993-2011).
Contournement routier de Nice. Débat public. (2000-2010).
Gendarmeries et commissariats de police (1993-2010).
Infrastructures routières (1980-2010).
Transfert des routes nationales et des personnels (2003-2008).
Décentralisation acte II (application de l'article 7 de la loi 92.1255 du 2 décembre 1992 relative à la mise à disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement). Réorganisation des services de la DDE (Direction départementale de l'équipement) (1999-2005).
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2438 W 1 à 39 -
Infrastructures (1978-2011). -
1980-2011
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2438 W 11 à 12 -
Contournement routier de Nice. Débat public. (2000-2010). -
2000-2010
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2438 W 12 -
Dossier de saisine de la commission nationale du débat public, dossier de préparation du débat...
Dossier de saisine de la commission nationale du débat public, dossier de préparation du débat public, brochure "Le contournement de Nice un grand projet pour l'agglomération niçoise et le département des Alpes-Maritimes", compte rendu de la commission particulière relatif au débat public, bilan de la commission nationale relatif au débat public, décisions, comptes-rendus des réunions, expertise complémentaire, cahier des charges, fiches de synthèse, correspondance. -
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