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Hypothèques

Présentation des notices

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  • 400 Q 1/1 à 1/923, 2/1 à 2/2844, 3/1 à 3/161 - Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. - 1798-1946
    Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Hypothèques

    • 400 Q 1/1 à 1/923 - Inscriptions des privilèges et hypothèques. - 1798-1941
      Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse.

      • 400 Q 1/192 - 26 mai 1857-28 juillet 1857. - 26/05/1857-28/07/1857
        Présentation du contenu :

        Volume 192.

        Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, PUBLICITE-FONCIERE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Hypothèques > Fonds de la conservation des hypothèques de Grasse. > Inscriptions des privilèges et hypothèques.