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Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 1 98 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1959
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)

    • E-dépôt 1 115 à 120 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1791-1945
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 1 115 à 119 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1791-1945
        Sources complémentaires :

        Voir également la cote E 001/120.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 1 119 - 1G 16. Contribution foncière. - Matrice de rôle(s.d.). - Vers 1860-Vers 1860
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : IMPOTS-LOCAUX, TAXE-FONCIERE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.