Présentation des notices

• E-dépôt 1 98 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1959

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)

  
  
  • E-dépôt 1 141 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1792-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 1 141 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Vente, échange, bornage et rétrocession de terrains :...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Vente, échange, bornage et rétrocession de terrains : délibérations, arrêtés, correspondance (1792-1937).
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 2. Vente d'arbres : délibérations, procès-verbal de dénombrement des arbres devant être mis en vente (1888).
      Sous-sérié 3N. - Eaux.
      3N 1. Sources de la Malle. - Transaction entre la commune du Bar et le sieur Goby au sujet des eaux qui émergent sur sa propriété : délibérations, procès-verbaux, actes (1881).
      3N 2. Eaux. - Règlementation et répartition des eaux d'irrigation : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, rôles de répartition, réclamations, correspondance (1825-1940).
      3N 3. Eaux. - Distribution de l'eau : demandes individuelles de raccordement sur les canaux d'amenée d'eau (1926-1945).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Pâturages, herbages communaux, fleurs de lavande, ensemencement des terres gastes, carrière à plâtre. - Affermage : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1793-1879).
      4N 2. Concessions au cimetière. - Délivrance et redevance des concessions : arrêtés, délibérations, correspondance (1855-1941).
      Sous-série 5 N. - Biens nationaux.
      5N 1. Rapports d'encadastrement des facultés foncières et privilégiées des hoirs de François Pierre de Grasse et des facultés privilégiées du curé du Bar (1790-1791).
      5N 2. Inventaire des biens mobiliers du château et état des rentes dues aux hoirs de François Pierre de Grasse (1792).
      5N 3. Chapelle Notre-Dame de Colonnia.- Pétition pour que Notre-Dame de Colonnia ne soit pas incluse dans les biens nationaux mais soit reconnue comme bien de la commune (1792).
      5N 4. Biens nationaux à affermer : états, arrêté, correspondance (An II-1813). -

      26/06/1792-05/10/1945

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      Nom de personne :

      GOBY

      ,

      GRASSE François Pierre de

      Mot(s) matière : PRODUIT-DOMANIAL, ACQUISITION-DOMANIALE, DOMAINE-IMMOBILIER

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.