Présentation des notices

• E-dépôt 105 1 D 1 à 1 D 9, 1 E 1 à 1 E 9, 1 F 1, 1 G 1 à 1 G 7, 1 H 1 à 1 H 3, 1 I 1, 1 K 1 à 1 K 9, 1 L 1 à 1 L 6, 1 N 1 à 1 N 6, 1 P 1 à 1 P 6, 1 Q 1 à 1 Q 8, 1 R 1 à 1 R 5, 2 D 1, 2 E 1, 2 F 1, 2 H 1, 2 I 1 à 2 I 2, 2 K 1, 2 L 1 à 2 L 3, 2 N 1, 3 D 1, 3 F 1, 3 M 1 à 3 M 3, 4 O 1 à 4 O 7, 4 Q 1, 5 I 1 à 5 I 3, 5 O 1 à 5 O 3, 5 Q 1 à 5 Q 9, 7 O 1 à 7 O 2, 9 M 1 à 9 M 4, 11 M 1 à 11 M 2, S 1 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1989

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  • E-dépôt 105 3 M 1 à 3 M 3, 9 M 1 à 9 M 4, 11 M 1 à 11 M 2 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1855-1960

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    • E-dépôt 105 11 M 1 à 11 M 2 - Établissements d'enseignement. - 1882-1956

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      • E-dépôt 105 11 M 1 -

        Maison d'école. - Construction : délibérations, plans, croquis du village, cahier des charges,...

        Maison d'école. - Construction : délibérations, plans, croquis du village, cahier des charges, procès-verbal d'estimation du terrain où sera construite la maison d'école, promesse de vente. -

        1882-1885

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 11 M 2 -

        École. - Travaux de grosses réparations : correspondance, arrêtés préfectoraux, délibérations,...

        École. - Travaux de grosses réparations : correspondance, arrêtés préfectoraux, délibérations, procès-verbal d'adjudication, devis descriptif et estimatif, plans, pièces comptables. -

        1950-1956

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 105 3 M 1 -

      Vacherie-abri et fromagerie. - Projet de construction et travaux d'achèvement : devis...

      Vacherie-abri et fromagerie. - Projet de construction et travaux d'achèvement : devis descriptifs et estimatifs, correspondance, subventions, procès-verbal d'enquête, traité à forfait, plan, pièces comptables. -

      1911-1926

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 1 liasse.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 105 3 M 2 -

      Chalet-bergerie de l'Abric. - Travaux de restauration : correspondance, instructions, extraits...

      Chalet-bergerie de l'Abric. - Travaux de restauration : correspondance, instructions, extraits du registre des délibérations, avant-projet, marché de gré à gré, devis descriptif et estimatif, plans, pièces comptables. -

      1855-1960

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 1 liasse.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 105 3 M 3 - Moulin à farine. - Construction : convention, délibération, correspondance. - 1879-1879

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 3 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 105 9 M 1 à 9 M 4 - Édifices du culte et cimetières. - 1862-1903

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      • E-dépôt 105 9 M 1 - Église et presbytère. - Travaux : correspondance, délibérations, cahier des charges. - 1862-1866

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 6 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 9 M 2 -

        Église, presbytère et sacristie. - Réparations : correspondance, délibérations, procès-verbal...

        Église, presbytère et sacristie. - Réparations : correspondance, délibérations, procès-verbal d'adjudication, devis estimatifs, détail estimatif, avant-métré, convention, cahiers des charges, pièces comptables. -

        1889-1898

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 9 M 3 -

        Cimetière. - Projet d'agrandissement : devis estimatif, procès-verbal d'adjudication,...

        Cimetière. - Projet d'agrandissement : devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, délibérations, plan. -

        1899-1899

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 9 M 4 - Presbytère. - Réparations : procès-verbal d'adjudication, devis estimatif, délibérations. - 1901-1903

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 105 1 D 1 à 1 D 9, 2 D 1, 3 D 1 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1831-1971

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    • E-dépôt 105 1 D 1 à 1 D 9 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1831-1971

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      • E-dépôt 105 1 D 1 à 1 D 3 - Actes consulaires. - 1831-1856

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        • E-dépôt 105 1 D 1 - Adjudications. - 1831-1841

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 D 2 - 1834-1846. - 1834-1846

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 D 3 - 1840-1856. - 1840-1856

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 105 1 D 4 à 1 D 9 - Délibérations. - 1861-1971

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        • E-dépôt 105 1 D 4 - 03/02/1861-02/01/1868. - 1861-1868

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 D 5 - 10/05/1868-16/12/1878. - 1868-1878

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 D 6 - 21/02/1878-22/04/1884. - 1878-1884

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 D 7 - 19/11/1893-02/05/1897. - 1893-1897

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 D 8 - 29/05/1897-15/05/1904. - 1897-1904

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 D 9 - Extraits. - 1909-1971

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 105 2 D 1 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1903-1949

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      • E-dépôt 105 2 D 1 - Arrêtés du maire. - 1903-1949

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 105 3 D 1 - Sous-série 3 D. - Administration de la commune. - 1843-1843

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      • E-dépôt 105 3 D 1 - Inventaire des archives, titres et papiers de la commune. - 1843-1843

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        Importance matérielle : 1 cahier.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 105 1 E 1 à 1 E 9, 2 E 1 - Série E. - État civil. - 1792-1946

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    • E-dépôt 105 1 E 1 à 1 E 9 - Registres d'état civil. - 1792-1882

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      • E-dépôt 105 1 E 1 à 1 E 3 - Naissances. - 1793-1882

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        • E-dépôt 105 1 E 1 - An II-1813. - An II-1813

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 97/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

          
          
        • E-dépôt 105 1 E 2 - 1838-1860. - 1838-1860

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          Présentation du contenu :

          Contient également les baptêmes.

          Importance matérielle : 23 cahiers.

          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 97/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

          
          
        • E-dépôt 105 1 E 3 - 1861-1882. - 1861-1882

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Cote(s) de reproduction :

          2 Miec 97/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

          
          
      • E-dépôt 105 1 E 4 à 1 E 6 - Mariages. - 1792-1882

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        • E-dépôt 105 1 E 4 - 1792-1812. - 1792-1812

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 97/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

          
          
        • E-dépôt 105 1 E 5 - 1838-1860. - 1838-1860

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 22 cahiers.

          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 97/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

          
          
        • E-dépôt 105 1 E 6 - 1861-1882. - 1861-1882

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Cote(s) de reproduction :

          2 Miec 97/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

          
          
      • E-dépôt 105 1 E 7 à 1 E 9 - Décès. - 1792-1882

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        • E-dépôt 105 1 E 7 - 1792-1812. - 1792-1812

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 97/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

          
          
        • E-dépôt 105 1 E 8 - 1838-1860. - 1838-1860

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 23 cahiers.

          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 97/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

          
          
        • E-dépôt 105 1 E 9 - 1861-1882. - 1861-1882

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Cote(s) de reproduction :

          02/MIEC 097/001

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

          
          
    • E-dépôt 105 2 E 1 - Vérification des registres de l'état civil : tableaux. - 1935-1946

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 3 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 105 1 F 1, 2 F 1, 3 F 1 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1822-1965

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    • E-dépôt 105 1 F 1 - Sous-série 1 F. - Population. - 1822-1906

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      • E-dépôt 105 1 F 1 - Recensement de population : listes nominatives. - 1822-1906

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 registre, 1 cahier, 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 105 2 F 1 - Sous-série 2 F. - Commerce et industrie. - 1903-1950

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      • E-dépôt 105 2 F 1 - Listes électorales consulaires. - 1903-1950

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 105 3 F 1 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1934-1965

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      • E-dépôt 105 3 F 1 -

        Statistiques agricoles : registres des cultures (1937-1938), statistique agricole annuelle...

        Statistiques agricoles : registres des cultures (1937-1938), statistique agricole annuelle (1934-1938), état communal de statistique agricole annuelle (1946), registres récolte de céréales (1951-1953), liste des exploitants agricoles (1955), fiches individuelles d'activité agricole (1955-1965). -

        1934-1965

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 105 1 G 1 à 1 G 7 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1861-1974

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    • E-dépôt 105 1 G 1 à 1 G 7 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1861-1974

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      • E-dépôt 105 1 G 1 - État de section : sections A à C. - 1866-1866

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 G 2 - Matrice des propriétés foncières. - 1868-1914

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 G 3 - Matrice des propriétés non bâties. - 1915-1963

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 G 4 - Matrice des propriétés bâties. - 1911-1963

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 G 5 - Matrice des augmentations et diminutions des propriétés bâties. - 1861-1865

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 G 6 - Matrice rénovée (propriétés bâties et non bâties). - 1964-1974

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 G 7 - Dégrèvements d'impôts : registre à souche des déclarations. - 1892-1929

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 cahier.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 105 1 H 1 à 1 H 3, 2 H 1 - Série H. - Affaires militaires. - 1909-1949

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    • E-dépôt 105 1 H 1 à 1 H 3 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1909-1949

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      • E-dépôt 105 1 H 1 - Tableau de recensement des classes. - 1915-1949

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 2 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 H 2 -

        Soutiens de famille, état des mobilisés domiciliés à Pierlas au moment de leur mobilisation :...

        Soutiens de famille, état des mobilisés domiciliés à Pierlas au moment de leur mobilisation : états communaux. -

        1909-1919

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        Importance matérielle : 2 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 H 3 - Registre à souche des bulletins portant avis de décès. - 1909-1919

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 105 2 H 1 - Sous-série 2 H. - Administration militaire. - 1909-1911

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      • E-dépôt 105 2 H 1 - Chevaux, juments, mulets et mules : registres de déclaration, listes de recensement. - 1909-1911

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 6 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 105 1 I 1, 2 I 1 à 2 I 2, 5 I 1 à 5 I 3 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1870-1971

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    • E-dépôt 105 1 I 1 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1870-1960

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      • E-dépôt 105 1 I 1 -

        Droits d'usages forestiers : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables...

        Droits d'usages forestiers : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1870-1957), arrêtés relatifs à l'extraction des menus produits du sol forestier (1921-1960). -

        1870-1960

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 105 2 I 1 à 2 I 2 - Sous-série 2 I. - Police générale. - 1890-1911

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      • E-dépôt 105 2 I 1 à 2 I 2 - Étrangers. - 1890-1911

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        • E-dépôt 105 2 I 1 - Registre à souche de déclaration de résidence. - 1890-1906

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre à souche.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 2 I 2 - Registre à souche d'immatriculation. - 1893-1911

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre à souche.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 105 5 I 1 à 5 I 3 - Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. - 1893-1971

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      • E-dépôt 105 5 I 1 - Déclaration d'infection de troupeau : certificats, arrêtés. - 1893-1911

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 4 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 5 I 2 - Analyses des eaux d'alimentation de la commune : résultats. - 1957-1971

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 6 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 5 I 3 -

        Immeubles menaçant ruine. - Affaires Brès et consort, héritiers Joseph et Alexandre Garnier,...

        Immeubles menaçant ruine. - Affaires Brès et consort, héritiers Joseph et Alexandre Garnier, veuve Bagnis, Rose Philip, Anna Alzéal : correspondance, délibérations, arrêtés, rapports, plans, pièces de procédure. -

        1963-1969

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Nom de personne :

        BRÈS

        ,

        GARNIER Joseph

        ,

        GARNIER Alexandre

        ,

        BAGNIS veuve

        ,

        PHILIP Rose

        ,

        ALZÉAL Anna

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 105 1 K 1 à 1 K 9, 2 K 1 - Série K. - Élections et personnel. - 1848-1979

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    • E-dépôt 105 1 K 1 à 1 K 9 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1848-1979

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      • E-dépôt 105 1 K 1 - Listes électorales. - 1900-1965

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 K 2 à 1 K 9 - Procès-verbaux des opérations électoratales. - 1848-1979

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        • E-dépôt 105 1 K 2 - Élections municipales. - 1908-1971

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          • Réserver en salle

          Présentation du contenu :

          Contient également des procès-verbaux d'installation du maire et du conseil municipal, des tableaux des conseillers municipaux, des réclamations.

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 K 3 - Référendum. - 1958-1969

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 K 4 - Élections présidentielles. - 1965-1969

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          • Réserver en salle

          Présentation du contenu :

          Contient également de la correspondance, des circulaires, des affiches, des documents relatif à l'organisation des élections.

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 K 5 - Élections sénatoriales. - 1911-1926

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 2 pièces.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 K 6 - Élections législatives. - 1906-1968

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          • Réserver en salle

          Présentation du contenu :

          Contient également des affiches.

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 K 7 - Conseillers communaux, provinciaux et divisionnaires. - 1848-1855

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 K 8 - Élections au conseil général. - 1902-1979

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 7 pièces.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 K 9 - Élections au conseil d'arrondissement. - 1902-1979

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 5 pièces.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 105 2 K 1 - Sous-série 2 K. - Personnel municipal. - 1945-1946

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      • E-dépôt 105 2 K 1 - Nomination d'un cantonnier communal : délibération, correspondance. - 1945-1946

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 3 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 105 1 L 1 à 1 L 6, 2 L 1 à 2 L 3 - Série L. - Finances de la commune. - 1817-1955

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    • E-dépôt 105 1 L 1 à 1 L 6 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1817-1955

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      • E-dépôt 105 1 L 1 - Budgets. - 1900-1953

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 L 2 - Comptes administratifs. - 1900-1953

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 L 3 - Comptes de gestion. - 1910-1932

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 24 cahiers.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 L 4 - Mandats, pièces justificatives de comptes. - 1817-1838

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 8 cahiers.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 L 5 - Livres de détail des recettes et des dépenses (opérations budgétaires et hors budget). - 1909-1947

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 38 cahiers.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 L 6 - Registres de comptabilité (dépenses budgétaires et autorisations spéciales). - 1954-1955

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 2 registres.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 105 2 L 1 à 2 L 3 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1861-1948

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      • E-dépôt 105 2 L 1 - Rôles des pâturages. - 1861-1948

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 2 L 2 - Taxe sur les chiens : rôles. - 1906-1909

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 3 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 2 L 3 - Créance en faveur du bureau de bienfaisance : arrêté du conseil de préfecture. - 1910-1910

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 2 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 105 1 N 1 à 1 N 6, 2 N 1 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1861-1966

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    • E-dépôt 105 1 N 1 à 1 N 6 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1861-1966

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      • E-dépôt 105 1 N 1 -

        Vente de deux parcelles de terrains sises au quartier de la Parra et au quartier des Adrès :...

        Vente de deux parcelles de terrains sises au quartier de la Parra et au quartier des Adrès : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, délibérations. -

        1861-1862

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 N 2 -

        Échange de terrains pour l'agrandissement de la montagne communale : procès-verbal d'enquête,...

        Échange de terrains pour l'agrandissement de la montagne communale : procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, procès-verbal d'estimation, délibérations. -

        1878-1878

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 N 3 -

        Échange de terrains entre la commune et Benjamin Jourdan : plan parcellaire, arrêté...

        Échange de terrains entre la commune et Benjamin Jourdan : plan parcellaire, arrêté d'autorisation, état parcellaire estimatif. -

        1897-1897

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Nom de personne :

        JOURDAN Benjamin

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 N 4 -

        Achat par la commune d'une parcelle de terre appartenant à Sylvestre Brès : délibérations,...

        Achat par la commune d'une parcelle de terre appartenant à Sylvestre Brès : délibérations, arrêté d'autorisation, procès-verbal d'expertise. -

        1924-1926

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        Importance matérielle : 7 pièces.

        Nom de personne :

        BRÈS Sylvestre

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 N 5 -

        Fleur de lavande, pâturages communaux, droit de chasse. - Adjudications : procès-verbaux,...

        Fleur de lavande, pâturages communaux, droit de chasse. - Adjudications : procès-verbaux, cahiers des charges, délibérations, traités de gré à gré. -

        1885-1966

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 N 6 -

        Pâturage communal de la Cabane.- Location : correspondance, délibérations, procès-verbaux...

        Pâturage communal de la Cabane.- Location : correspondance, délibérations, procès-verbaux d'adjudication, affiche, marchés de gré à gré. -

        1961-1965

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 105 2 N 1 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1908-1931

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      • E-dépôt 105 2 N 1 -

        Coupe de bois : procès-verbaux d'estimation, arrêtés de délivrance d'urgence, traités de gré à...

        Coupe de bois : procès-verbaux d'estimation, arrêtés de délivrance d'urgence, traités de gré à gré. -

        1908-1931

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Nom de personne :

        JOURDAN Benjamin

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 105 1 P 1 à 1 P 6 - Série P. - Cultes. - 1819-1902

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    • E-dépôt 105 1 P 1 à 1 P 6 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1819-1902

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      • E-dépôt 105 1 P 1 - États des revenus de la paroisse. - 1819-1860

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 P 2 -

        Paroisse et Congrégation de Charité : circulaires instructions, correspondance de l'Intendance...

        Paroisse et Congrégation de Charité : circulaires instructions, correspondance de l'Intendance générale de Nice. -

        1835-1859

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 P 3 -

        Congrégation de Charité : délibérations (1837-1857). Conseil de fabrique : délibérations (1857). -

        Congrégation de Charité : délibérations (1837-1857). Conseil de fabrique : délibérations (1857). -

        1837-1857

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 P 4 -

        Contentieux. - Le trésorier de la fabrique contre des particuliers débiteurs : pièces de...

        Contentieux. - Le trésorier de la fabrique contre des particuliers débiteurs : pièces de procédure isolées. -

        1838-1851

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        Importance matérielle : 2 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 P 5 - Lettre de l'évêché de Nice sur la réparation des édifices paroissiaux. - 1866-1866

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 1 P 6 -

        Documentation religieuse (imprimée) : "Lettres de l'évêché de Nice", "Lettre pastorale et...

        Documentation religieuse (imprimée) : "Lettres de l'évêché de Nice", "Lettre pastorale et mandement", "La semaine religieuse". -

        1875-1902

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        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 105 1 Q 1 à 1 Q 8, 4 Q 1, 5 Q 1 à 5 Q 9 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1796-1967

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    • E-dépôt 105 1 Q 1 à 1 Q 8 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1860-1967

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      • E-dépôt 105 1 Q 1 à 1 Q 7 - Bureau de bienfaisance. - 1860-1967

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        • E-dépôt 105 1 Q 1 - Registre de délibérations. - 1876-1907

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 Q 2 - Budgets. - 1861-1967

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 Q 3 - Comptes administratifs. - 1861-1962

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 Q 4 - Comptes de gestion. - 1861-1932

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          Importance matérielle : 30 pièces.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 Q 5 - Budgets et comptes : extraits du registre des délibérations de la commission administrative. - 1873-1967

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 Q 6 - Comptes de gestion : arrêtés d'apurement. 1 liasse. - 1860-1876

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 1 Q 7 - Comptabilité : livres de détail des recettes et dépenses. - 1909-1935

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          Importance matérielle : 14 cahiers.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 105 1 Q 8 -

        Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale. - Nomination des administrateurs : délibérations...

        Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale. - Nomination des administrateurs : délibérations de la commission administrative, procès-verbaux d'élection, arrêtés préfectoraux. -

        1912-1966

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 105 4 Q 1 - Sous-série 4 Q. - Institutions diverses. - 1796-1851

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      • E-dépôt 105 4 Q 1 -

        Mont granatique : états des débiteurs, états des payeurs, états des grains retirés des magasins. -

        Mont granatique : états des débiteurs, états des payeurs, états des grains retirés des magasins. -

        1796-1851

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 19 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 105 5 Q 1 à 5 Q 9 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1878-1955

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      • E-dépôt 105 5 Q 1 - Assistance médicale gratuite : listes nominatives, pièces justificatives à l'admission. - 1908-1955

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 5 Q 2 à 5 Q 5 - Protection des enfants du premier âge. - 1878-1936

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        • E-dépôt 105 5 Q 2 à 5 Q 3 - Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses. - 1878-1936

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          • E-dépôt 105 5 Q 2 - 1878-1905. - 1878-1905

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            Importance matérielle : 1 registre.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 105 5 Q 3 - 1905-1936. - 1905-1936

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre.

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
        • E-dépôt 105 5 Q 4 - Etats nominatifs des enfants placés en nourrice, sevrage ou garde. - 1909-1934

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          Importance matérielle : 8 pièces.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 105 5 Q 5 - Registre de déclaration des parents ou ayants droit. - 1902-1928

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 105 5 Q 6 -

        Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de famille et mères admis à...

        Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de famille et mères admis à l'assistance. -

        1917-1939

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 11 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 5 Q 7 -

        Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs des vieillards , infirmes...

        Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs des vieillards , infirmes et incurables admis à l'assistance. -

        1937-1938

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 2 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 5 Q 8 - Assistance publique : correspondance sur Raoul Benzi. - 1924-1924

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 5 pièces.

        Nom de personne :

        BENZI Raoul

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 105 5 Q 9 - Service des aliénés : contingents des communes. - 1904-1906

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 2 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 105 1 R 1 à 1 R 5 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1861-1934

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    • E-dépôt 105 1 R 1 à 1 R 5 - Sous-série 1 R. - Instruction publique. - 1861-1934

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