Présentation des notices

• E-dépôt 140 1 à 14 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1868-1962

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140)

  
  
  • E-dépôt 140 13 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1869-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 140 13 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1869-1959

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 140 13 -

        5Q 1. Assistance aux familles nombreuses. - États nominatifs des chefs de famille admis à...

        5Q 1. Assistance aux familles nombreuses. - États nominatifs des chefs de famille admis à l'assistance (1924-1939).
        5Q 2. Déclarations de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1882-1959). 1 registre .
        5Q 3. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - États nominatifs des vieillards, infirmes et incurables admis à l'assistance obligatoire et quelques pièces justificatives (1907-1910, 1912-1914, 1919-1921, 1924-1927, 1929-1932, 1934-1939), correspondance (1915-1942).
        5Q 4. Allocations aux familles de militaires. - Liste et notification (1926).
        5Q 5. Médecine gratuite : listes nominatives d'assistance médicale gratuite (1869-1951).
        5Q 6. Accidents du travail et arrêts maladie : déclarations et certificats (1913-1941). 1 liasse .
        5Q 7. Assurances sociales. - Registres mentionnant la délivrance des imprimés donnant droit aux prestations (vers 1936-1940, 2 pièces), carnet d'inscription des pensions de retraite ouvrières (pour les années 20), liste nominative des assurés facultatifs 1911-1914, correspondance (1939-1945). -

        1869-1959

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.