Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Toutes les notices

- Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
  - Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.
- Archives modernes (postérieures à 1790).

Présentation des notices

E-dépôt 147 3 à 20 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1707-1992
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147)
- E-dépôt 147 3 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1838-1946
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 147 3 -
    Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
    1D 1. Registre de délibérations (1838-1843).
    1D 2. Extraits...
    Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
    1D 1. Registre de délibérations (1838-1843).
    1D 2. Extraits du registre des délibérations (1925-1946). 1 liasse .
    Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    2D 1. Courrier départ. - Registre d'enregistrement (1910-1919).
    Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
    3D 1. Procès-verbal de délimitation du territoire avec plans (1867). -
    1838-1946
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    Réserver en salle
    
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.