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• E-dépôt 147 3 à 20 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1707-1992

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147)

  
  
  • E-dépôt 147 9 à 12 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1791-1985

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 147 9 à 12 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1791-1985

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 147 9 -

        1G 1. État de section, sections A et B (1791-1821).
        1G 2. État de section, sections A, B, C...

        1G 1. État de section, sections A et B (1791-1821).
        1G 2. État de section, sections A, B, C (1872).
        1G 3. État de section (table de concordance), sections A, B, C (1934-1985). -

        1791-1985

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      • E-dépôt 147 10 -

        1G 4. Matrice des propriétés non bâties, folios 1 à 430 (1913-1933).
        1G 5. Matrice des...

        1G 4. Matrice des propriétés non bâties, folios 1 à 430 (1913-1933).
        1G 5. Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 139 (1882-1911).
        1G 6. Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 127 (1911-1933). -

        1882-1933

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      • E-dépôt 147 11 -

        1G 7. Cadastre. - Livres des mutations (1791-1792, 1819-1829). 2 volumes .
        1G 8. Contributions...

        1G 7. Cadastre. - Livres des mutations (1791-1792, 1819-1829). 2 volumes .
        1G 8. Contributions foncière, personnelle-moblière, portes et fenêtres. - Rôles (1815-1820).
        1G 9. Contribution foncière. - Rôles (1831-1842). -

        1791-1842

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      • E-dépôt 147 12 -

        1G 10. Contributions et taxes. - Copies des matrices générales (1862-1946). 18 cahiers .
        1G 11....

        1G 10. Contributions et taxes. - Copies des matrices générales (1862-1946). 18 cahiers .
        1G 11. Contributions foncière. - Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction : registre des déclarations (1937-1952). 1 cahier .
        1G 12. Patentes et taxes. - Dégrèvement : registre des déclarations (1932-1969). 1 cahier. -

        1862-1969

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