Présentation des notices

• E-dépôt 147 3 à 20 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1707-1992

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147)

  
  
  • E-dépôt 147 9 à 12 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1791-1985

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 147 9 à 12 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1791-1985

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 147 12 -

        1G 10. Contributions et taxes. - Copies des matrices générales (1862-1946). 18 cahiers .
        1G 11....

        1G 10. Contributions et taxes. - Copies des matrices générales (1862-1946). 18 cahiers .
        1G 11. Contributions foncière. - Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction : registre des déclarations (1937-1952). 1 cahier .
        1G 12. Patentes et taxes. - Dégrèvement : registre des déclarations (1932-1969). 1 cahier. -

        1862-1969

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.