Présentation des notices

• E-dépôt 28 23 à 25, 26/1 à 26/2, 27 à 29, 30/1 à 30/5, 31, 32/1 à 32/2, 33/1 à 33/2, 34 à 48 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1973

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28)

  
  
  • E-dépôt 28 36 - Série K. - Élections et personnel. - 1806-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 28 36 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1806-1945

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      Présentation du contenu :

      Contient également une cote en sous-série 2K (personnel communal).

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 28 36 -

        1K 01. Maire et conseillers municipaux. - Fiche de renseignements sur le personnel municipal,...

        1K 01. Maire et conseillers municipaux. - Fiche de renseignements sur le personnel municipal, arrêtés préfectoraux portant installation des maires et adjoints, instructions préfectorales (1807-1813).
        1K 02. Syndics et conseillers municipaux. - Instructions de l'Intendance générale, listes nominatives des syndics et conseillers (1814-1819).
        1K 03. Listes des électeurs de la commune (1853).
        1K 04. Listes électorales générales (1873-1945).
        1K 05. Élections sénatoriales : procès-verbaux d'élection des délégués et suppléants (1881-1938).
        1K 06. Élections législatives : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1871-1936).
        1K 07. Élections au conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux de recensement des votes et des opérations électorales, bulletin de vote (échantillon), correspondance (1877-1937).
        1K 08. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1874-1928).
        1K 09. Élections municipales. - Conseillers municipaux : arrêté de convocation des électeurs, listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, bulletin de vote (échantillon), tableaux des conseillers municipaux élus (1874-1945).
        1K 10. Élections municipales. - Conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation du conseil municipal (1874-1935).
        1K 11. Élections municipales. - Maire et adjoints : procès-verbaux d'élection et d'installation, tableau du conseil municipal (1876-1929).
        Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
        2K 01. Arrêtés municipaux portant nomination de garde-champêtre (1806-1811). -

        1806-1945

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        Importance matérielle : 42 pièces.

        Mot(s) matière : CONSEILLER-GENERAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-LEGISLATIVE, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-POLITIQUE, ELECTION-SENATORIALE, MAIRE, PARLEMENTAIRE

        Sujet(s) :

        ADJOINT au MAIRE

        ,

        GARDE-CHAMPÊTRE

        ,

        LISTE ÉLECTORALE

        ,

        PERSONNEL MUNICIPAL

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.