Présentation des notices

• E-dépôt 28 23 à 25, 26/1 à 26/2, 27 à 29, 30/1 à 30/5, 31, 32/1 à 32/2, 33/1 à 33/2, 34 à 48 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1973

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28)

  
  
  • E-dépôt 28 41 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1806-1940

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 28 41 -

      1M 01. Projet de construction d'un bâtiment servant d'école et de mairie, puis rachat de la...

      1M 01. Projet de construction d'un bâtiment servant d'école et de mairie, puis rachat de la maison Véran dans ce but et travaux de réparations à l'école, la mairie et aux bâtiments religieux : instructions préfectorales, délibération, état de la situation financière de la commune, devis des travaux de réparation, arrêtés du conseil de préfecture, note de travaux, mémoire de fournitures, convention avec un entrepreneur, correspondance (1862-1876).
      1M 02. Réparations des édifices communaux endommagés par le séisme du 23 février 1887 : délibération portant demande de secours à la préfecture (19 avril 1887), mémoire des honoraires dus au conducteur des Ponts et Chaussées pour rédaction des projets, règlement définitif des comptes ; surveillance des travaux (1887, 1902).
      2M 01. Horloge publique, réparations : traité de gré à gré, soumission d'entrepreneur (1899-1914).
      3M 01. Magasin municipal, réparations : devis d'architecte (1935).
      5M 01. Monument aux morts, construction : délibération, traité de gré à gré, décompte des travaux (1936).
      8M 01. Toilettes publiques. - Construction de toilettes sur la place publique près de l'ancienne chapelle : délibération, devis, plans, instructions préfectorales (1937-1938).
      9M 01. Cimetière, construction : délibérations, arrêté préfectoral portant interdiction d'inhumation dans le caveau de l'église et obligation de construire un cimetière, devis des travaux (1806).
      9M 02. Église paroissiale, réparations : devis de travaux (1807-1812).
      9M 03. Église paroissiale. - Réparations au clocher : adjudications, délibérations, décomptes (1839-1841). Achat et installation d'une horloge : adjudications, délibérations, décomptes (1841-1847). Achat et installation de deux nouvelles cloches : adjudications, délibérations, décomptes (1848-1849).
      9M 04. Église paroissiale, réparations : instructions préfectorales, devis des travaux, adjudication, délibération du conseil de fabrique et du conseil municipal, cahier des charges, factures de matériaux et travaux divers (1861-1893).
      9M 05. Cimetière. - Construction d'un nouveau cimetière : instructions et arrêté préfectoraux portant autorisation, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1861-1865).
      9M 06. Chapelle Saint-Sébastien, réparations : délibérations du conseil de fabrique, du conseil municipal et du conseil général, instructions préfectorales, devis et cahier des charges, mémoire des travaux, correspondance (1872-1874).
      9M 07. Église du hameau de Cabrolles, réparations : plans, instructions préfectorales, devis, délibération, traité de gré à gré, décompte des travaux, certificat de paiement, état d'honoraires (1878-1937).
      9M 08. Cimetière. - Creusement d'un ossuaire : instructions préfectorales, devis, délibérations, procès-verbal de réception et décompte des travaux, correspondance (1935-1936).
      11M 01. École communale, acquisition de la maison Véran pour y installer une école : instructions de la préfecture et de l'inspection académique, mandat de paiement (1863-1874).
      11M 02. École communale, construction : rapport de l'architecte, plans et coupes aquarellés, devis estimatifs et récapitulatifs, cahier des charges et conditions générales, procès-verbal d'estimation de l'immeuble à acquérir, notes de l'inspecteur de l'enseignement primaire, devis rectificatif, rapport de l'architecte, délibérations, rapport du préfet, délibération du conseil général, instructions préfectorales, demande de subvention, coupes, état des travaux, correspondance (1879-1893).
      11M 03. École communale, réparations : traité de gré à gré, instructions préfectorales, délibération devis et décompte de travaux (1935-1936).
      11M 04. École du hameau de Castagnins, construction : instructions préfectorales, plans, coupes, devis, cahier des charges, avant-métré (1937-1940).
      11M 05. École du hameau de Cabrolles, construction : plan de situation, plans, façade et coupe, nature du sol et alimentation en eau, cahier des charges, devis descriptif, série des prix (1938). -

      1806-1940

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      Importance matérielle : 82 pièces.

      Mot(s) matière : ARCHITECTE, BATIMENT-ADMINISTRATIF, CATASTROPHE-NATURELLE, CONSTRUCTION, DOMAINE-IMMOBILIER, ECOLE, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, RECONSTRUCTION, RESTAURATION-IMMOBILIERE

      Sujet(s) :

      AQUARELLÉ (PLAN...)

      ,

      CHAPELLE

      ,

      CIMETIÈRE

      ,

      CLOCHES

      ,

      CONSEIL de FABRIQUE

      ,

      CONSEIL GÉNÉRAL

      ,

      EGLISE

      ,

      HORLOGE PUBLIQUE

      ,

      HÔTEL de VILLE

      ,

      INHUMATION

      ,

      MAGASIN MUNICIPAL

      ,

      MONUMENT COMMÉMORATIF

      ,

      PLAN AQUARELLÉ

      ,

      PONTS et CHAUSSÉES

      ,

      TRAVAUX COMMUNAUX

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.