Présentation des notices

• E-dépôt 28 23 à 25, 26/1 à 26/2, 27 à 29, 30/1 à 30/5, 31, 32/1 à 32/2, 33/1 à 33/2, 34 à 48 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1973

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28)

  
  
  • E-dépôt 28 45 à 46 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1807-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 28 45 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1817-1945

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 028/045.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 28 45 -

        1Q 01. Congrégation de charité. - Administration : instructions de l'Intendance générale,...

        1Q 01. Congrégation de charité. - Administration : instructions de l'Intendance générale, délibérations du bureau portant nomination des membres, délibérations relatives aux finances, correspondance (1817-1858).
        1Q 02. Congrégation de charité : registre des délibérations, actes (1835-1860).
        1Q 03. Congrégation de charité : bilans et comptes annuels (1838-1859).
        1Q 04. Bureau de bienfaisance. - Organisation et administration : instructions préfectorales, procès-verbaux de clôture des livres, liste de souscripteurs, délibérations (1860-1945).
        1Q 05. Bureau de bienfaisance. - Administration : arrêtés préfectoraux portant nomination des membres (1861-1942).
        1Q 06. Bureau de bienfaisance. - Budgets, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (lacunes) (1861-1941).
        1Q 07. Bureau de bienfaisance. - Comptes administratifs (lacunes, 1861-1935). -

        1817-1945

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        Importance matérielle : Dont 1 cahier.

        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ASSOCIATION-CULTUELLE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, CONGREGATION

        Sujet(s) :

        BUDGET d'ÉTABLISSEMENT PUBLIC

        ,

        BUREAU de BIENFAISANCE

        ,

        COMPTES d'ÉTABLISSEMENT PUBLIC

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.

        
        
    • E-dépôt 28 46 -

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
      1Q 08. Bureau de...

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
      1Q 08. Bureau de bienfaisance. - Comptes de gestion (1866-1909).
      1Q 09. Bureau de bienfaisance : arrêtés du conseil de préfecture portant mainlevée et décharge des comptes (1861-1935).
      1Q 10. Bureau de bienfaisance : délibérations de la commission administrative portant apurement des comptes administratifs (1873-1899).
      1Q 11. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : états de situation (1861-1864), états des restes à recouvrer et à payer (1865-1873), situation financière du bureau (1918, 1919, 1940), détail des recettes (1927) ; révision du traitement du receveur du bureau (1913-1928).
      1Q 12. Secours aux victimes du séisme du 23 février 1887 : instructions préfectorales, liste des victimes de pertes, état des secours accordés (1887-1888).
      Sous-série 3 Q. - Établissements hospitaliers, hospitalisation.
      3Q 01. Hospices réunis de la ville de Nice : correspondance de la commission administrative des hospices au sujet de la location des moulins et du four qu'ils possèdent à Sainte-Agnès (1807-1810).
      Sous-série 4 Q. - Institutions diverses.
      4Q 01. Mont granatique, puis Grenier d'abondance : règlement, instructions de l'Intendance générale, actes de congrégation, registres de distributions de grains, correspondance (1838-1880).
      Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
      5Q 01. Protection du 1er âge : registre de déclaration des parents ou ayants droit (1878-1926).
      5Q 02. Protection du 1er âge : registre de déclaration des nourrices sevreuses ou gardeuses (1878-1926).
      5Q 03. Protection du 1er âge : déclarations individuelles de placement d'enfant en nourrice (1888-1926).
      5Q 04. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions préfectorales, listes nominatives, extrait de naissance, état n°1, arrêté de mise en recouvrement du contingent communal, correspondance (1902-1941).
      5Q 05. Assistance médicale gratuite : délibération approuvant la liste des indigents, arrêtés préfectoraux portant mise en recouvrement du contingent pour le traitement du médecin communal, notification de la subvention départementale pour la fourniture de médicaments, conventions avec le médecin, instructions et arrêté préfectoral portant nomination du médecin, correspondance (1883-1911).
      5Q 06. Assistance médicale gratuite : listes nominatives annuelles des ayants-droit (1882-1900).
      5Q 07. Secours aux militaires et à leurs familles : liste de militaires secourus, fiches de renseignements sur les militaires mobilisés, instructions de la préfecture et du "Comité central de secours aux blessés et familles des militaires, marins et gardes-mobiles en campagne", notices du "Comité départemental de secours aux prisonniers français en Allemagne", livret d'adhérent à la "Société de secours mutuels des anciens militaires et marins" de Menton, notification de rejet d'une demande d'allocation (1870-1944).
      5Q 08. Société de secours mutuels "La Fraternelle de Sainte-Agnès" : instructions de la Fédération des sociétés de secours de Nice, arrêté du Ministère de l'intérieur approuvant les statuts, registre des procès-verbaux de séances du comité et d'assemblées générales, registres des adhérents et de la comptabilité, pièces justificatives, livret individuel de mutualiste, registre de perception des droits d'entrée, statistiques, fiches de visites médicales, correspondance (1906-1907).
      5Q 09. Assurances sociales : registres des ayants-droit (1932-1948). -

      1807-1948

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      Importance matérielle : 42 pièces, 2 registres.

      Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, AIDE-MEDICALE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, PROTECTION-SOCIALE, ASSOCIATION-CULTUELLE, ASSOCIATION-RECONNUE-D'UTILITE-PUBLIQUE, ASSURANCE-SOCIALE, CATASTROPHE-NATURELLE, CEREALE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, CONGREGATION, ENFANT-EN-GARDE, FAMILLE, GUERRE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, INDIGENT, MEDECIN, ASSISTANTE-MATERNELLE, PERSONNE-AGEE, PRISONNIER-DE-GUERRE, PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE, SINISTRE, SPECIALITE-PHARMACEUTIQUE, VICTIME-DE-GUERRE

      Sujet(s) :

      ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE

      ,

      ASSISTANCE aux VIEILLARDS

      ,

      BUREAU de BIENFAISANCE

      ,

      COMPTES d'ÉTABLISSEMENT PUBLIC

      ,

      CONTINGENT COMMUNAL

      ,

      GRENIER d'ABONDANCE

      ,

      MÉDICAMENT

      ,

      MUTUALITÉ

      ,

      PROTECTION du 1er ÂGE

      ,

      SECOURS

      ,

      SOCIÉTÉ de SECOURS MUTUELS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.