Présentation des notices

• E-dépôt 28 23 à 25, 26/1 à 26/2, 27 à 29, 30/1 à 30/5, 31, 32/1 à 32/2, 33/1 à 33/2, 34 à 48 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1973

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28)

  
  
  • E-dépôt 28 48 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1815-1953

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 28 48 -

      1S 01. Documents privés. - Succession : acte notarié portant partage de la succession d'Antoine...

      1S 01. Documents privés. - Succession : acte notarié portant partage de la succession d'Antoine Imbert (1869).
      1S 02. Documents privés. - Échanges de biens immobiliers : contrats d'échanges de terrains entre Charles Boin d'une part, et Michel Véran et Louis Laffitte d'autre part (1905-1930).
      1S 03. Association syndicale libre (puis autorisée) de Sainte-Agnès (syndicat d'arrosant) : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, liste des membres, extraits de procès-verbaux de séances, déclaration de constitution aux "annonces légales" et récépissé, instructions du ministère, de la préfecture et du génie rural, arrêté préfectoral autorisant la transformation de l'association libre en association autorisée, listes annuelles de cotisations, budgets, comptes administratifs, délibération du conseil général, devis de travaux de curage et de construction de murs de soutènement, avis aux propriétaires, rôles de contributions à fonds perdus, affiche d'adjudication de travaux pour le creusement d'un canal d'irrigation, répartition des dépenses, avis de subvention, soumissions d'entrepreneurs, plans, ouvrages d'art, profils en long, cahier des charges, devis, états parcellaires, tarifs d'heures d'eau, correspondance (1933-1953).
      1S 04. Documents privés : copie de 1926, par Robert Latouche archiviste départemental, du codicille au testament de Pierre-Antoine Valetta, de Sainte-Agnès, en 1815, correspondance (1815, 1926). -

      1815-1953

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 1 cahier, 5 pièces.

      Nom de personne :

      BOIN Charles

      ,

      IMBERT Antoine

      ,

      LAFFITTE Louis

      ,

      LATOUCHE Robert

      ,

      VALETTA Pierre-Antoine

      ,

      VÉRAN Michel

      Mot(s) matière : AMENAGEMENT-DES-EAUX, AMENAGEMENT-RURAL, ASSOCIATION-SYNDICALE-DE-PROPRIETAIRES, AMENAGEMENT-DES-EAUX, DOMAINE-IMMOBILIER, PROPRIETE-PUBLIQUE, EXPLOITANT-AGRICOLE, EXPULSION-LOCATIVE, HYDRAULIQUE-AGRICOLE, IRRIGATION, NOTAIRE, POLICE-DES-EAUX, DROITS-DE-SUCCESSION

      Sujet(s) :

      ACTE SOUMIS à l'ENREGISTREMENT

      ,

      ARCHIVISTE DÉPARTEMENTAL

      ,

      CODICILLE à un TESTAMENT

      ,

      TESTAMENT (CODICILLE à un...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.