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Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 31 1 à 10 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1542-1792
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31)

    • E-dépôt 31 1 à 2 - Série BB. - Administration communale. - 1587-1792
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 31 1 -
        BB 1. Délibérations municipale (1724-1753).
        BB 2. 1777-février 1781.
        BB 3. Avril 1781-août 1792.
        ...
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        1587-1792
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.

      • E-dépôt 31 2 -
        BB 5. Enchères et actes de la communauté (1777-novembre 1791).
        BB 6. Correspondance (XVII-XVIIIe...
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        1753-1791
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.

    • E-dépôt 31 3 à 6 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1542-1792
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 31 3 à 5 - Budgets et comptes. - 1562-1791
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

        • E-dépôt 31 3 - CC 1. 1562-1597.
          CC 2. 1617-1626.
          CC 3. 1627-1638.
          CC 4. 1640-1655.
          CC 5. 1661-1679. -
          1562-1679
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Budgets et comptes.

        • E-dépôt 31 4 -
          CC 6. 1681-1699.
          CC 7. 1700-1710.
          CC 8. 1712-1718.
          CC 9. 1720-1729.
          CC 10. 1732-1739.
          CC 11....
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          1681-1759
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Budgets et comptes.

        • E-dépôt 31 5 - CC 13. 1760-1769.
          CC 14. 1775-1779.
          CC 15. 1780-1791. -
          1760-1791
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Budgets et comptes.

      • E-dépôt 31 6 -
        CC 16. Pièces de dépenses (1542-1719).
        CC 17. Pièces de dépenses (1720-1769).
        CC 18. Pièces de...
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        1542-1792
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

    • E-dépôt 31 7 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1647-1771
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 31 7 - DD 1. Propriétés communales (1647-1771). - 1647-1771
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

    • E-dépôt 31 8 à 10 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1602-1788
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 31 8 à 10 - Procès. - 1602-1788
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

        • E-dépôt 31 8 -
          FF 1. Procès relatifs à une bandite. - Contributions au mariage des filles du seigneur...Ouvrir le détail
          1602-1653
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès.

        • E-dépôt 31 9 -
          FF 3. Dettes (1655-1662).
          FF 4. Dettes, moulins (1671-1662).
          FF 5. Procès avec les nobles J.B....
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          1655-1736
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès.

        • E-dépôt 31 10 - FF 7. Moulins et eaux (1740-1758).
          FF 8. Moulins et eaux (1767-1779).
          FF 9. Moulins (1779-1788). -
          1640-1788
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gorbio (E-dépôt 31) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès.