Présentation des notices

• E-dépôt 37 1 à 11 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1549-1844

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Pierrefeu (E-dépôt 37)

  
  
  • E-dépôt 37 3 à 5 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1646-1791

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Pierrefeu (E-dépôt 37) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 37 3 à 4 - Commune de Pierrefeu. - 1646-1791

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Pierrefeu (E-dépôt 37) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
      • E-dépôt 37 3 -

        CC 1. Registre terrier fragmentaire (XVIIIe siècle).
        CC 2. Rôle de la taxe de pacage (1721).
        CC...

        CC 1. Registre terrier fragmentaire (XVIIIe siècle).
        CC 2. Rôle de la taxe de pacage (1721).
        CC 3. Déclaration des biens de la communauté, suivant la loi du duc Charles Emmanuel du 3 octobre 1752 (1753).
        CC 4. Budgets et comptes ("causati et sindicati") (1713-1771). -

        1721-1771

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        Présentation du contenu :

        Le registre terrier ne contient que les pages 1 à 82.

        Importance matérielle : Dont 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : italien

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Pierrefeu (E-dépôt 37) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Commune de Pierrefeu.

        
        
      • E-dépôt 37 4 -

        CC 5. Budgets et comptes ("causati et sindicati") (1773-1791).
        CC 6. Pièces justificatives de...

        CC 5. Budgets et comptes ("causati et sindicati") (1773-1791).
        CC 6. Pièces justificatives de comptes : quittances pour la communauté (1646, 1737-1790).
        CC 7. Dettes et emprunts : conventions de la communauté avec Louis Alziari au sujet du cens (1655), le comte Del Pozzo au sujet du Content (1659), les frères Baldoino (2-23 novembre 1732). -

        1646-1791

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        Présentation du contenu :

        Les pièces justificatives de comptes contiennent notamment les quittance du paiement des impôts par le trésorier de Sa Majesté pour la ville et comté de Nice, des travaux au moulin en 1755 (tel que des cercles de fer, confection du banc inférieur...

        

        Les pièces justificatives de comptes contiennent notamment les quittance du paiement des impôts par le trésorier de Sa Majesté pour la ville et comté de Nice, des travaux au moulin en 1755 (tel que des cercles de fer, confection du banc inférieur du pressoir), la réparation du four en 1755 et raccommoder la clef de l'église (1755).

        

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : italien, francais

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Pierrefeu (E-dépôt 37) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Commune de Pierrefeu.

        
        
    • E-dépôt 37 5 -

      CC 8. Commune de la Caïnée. - Nouveau cadastre, demande (1714).
      CC 9. Commune de la Caïnée. -...

      CC 8. Commune de la Caïnée. - Nouveau cadastre, demande (1714).
      CC 9. Commune de la Caïnée. - Budgets et comptes ("causati et sindicati") (1713-1791).
      CC 10. Commune de la Caïnée. - Pénalités vis à vis de particuliers de La Caïnée ayant introduit des troupeaux sur le territoire de la communauté (1779). -

      1713-1779

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      Importance matérielle : 1 liasse, 2 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Pierrefeu (E-dépôt 37) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.