Présentation des notices

• E-dépôt 37 1 à 11 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1549-1844

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Pierrefeu (E-dépôt 37)

  
  
  • E-dépôt 37 8 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1549-1770

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Pierrefeu (E-dépôt 37) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 37 8 -

      FF 1. Nomination par la comtesse Trichignono Blavete de Pierrefeu d'un juge en la personne de...

      FF 1. Nomination par la comtesse Trichignono Blavete de Pierrefeu d'un juge en la personne de Joseph Ludovic Auda, avocat, de Pierrefeu (1769).
      FF 2. Juridiction du baile. - Cahiers des décrets des bailes de Pierrefeu : décrets de Joseph Michelis, baile (1721-1722), puis de J.-B. Micheli, baile ou de J. Joseph Bugiere son lieutenant (1724).
      FF 3. Juridiction du baile. - Actes passés devant lui : accord entre Joseph Michelis et Alexandre Revelli concernant des paiements de frais d'une tutelle (13 jet 15 juin 1713), accord devant le baile entre les héritiers de Francesca Alziari, les Rimondo de Conségudes et Alziari à Nice, avec inventaire et évaluation des biens fonciers (27 février 1736).
      FF 4. Procédures de la communauté. - Cahiers lacunaires pulvérulents (contenant des actes plus anciens à l'appui des procédures). Contre la communauté des Ferres (1549). Contre Ottavio Drago baron de Bouyon et des Ferres, seigneur de Conségudes devant le Sénat de Nice (vers 1650). Contre Ludovic Alziari de Roquestéron, au sujet du paiement d'un cens (1655). Contre le comte Dal Pozzo, au sujet d'un paiement en faveur du baron : convention (1659), décret du délégué de l'intendant à Gilette (1722). Contre Jean-Joseph Baldoino de Roquésteron devant la judicature de Pierrefeu (1726). Contre les frères Baldoino de Roquestéron devant le Sénat (1727). Contre Jean-Joseph Baldoino de Roquésteron devant l'intendance de Nice (1731). Contre Jean-Joseph Baldoino de Roquésteron et Jean-Baptiste Chiaudol, devant l'intendance de Nice (1731). Contre les frères Baldoino de Roquestéron devant la judicature de Pierrefeu (1732). Contre la signora Alsiaria veuve Dalmassi devant la judicature de Pierrefeu (1732). Jean Baptiste Michelis, et Jean Aicardo de Pierrefeu, contre Ambroise de Brès, devant la judicature de Pierrefeu : pièces de procédure (1743). Contre la communauté de Tourette-Revest à propos du pacage : délibération de Tourette-Revest (30 décembre 1770).
      FF 5. Police. - Sommation faite aux syndics de Pierrefeu, par Gio, Gauffrido, notaire de La Roquesteron, secrétaire de La Roque et Pierrefeu, à la demande du Sieur Honnoratto Pastorelli, docteur en loi, s'occupant de la juridiction du lieu, de faire construire une prison contre les délinquants "une carssere [..] per caso de bisogno sy dellinguenti possiano esser debtenuti sicuralente e censsa piricullo de escapatura" (1613 [ou 1636]). -

      1549-1770

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 3 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Pierrefeu (E-dépôt 37) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.