Présentation des notices

• E-dépôt 39 5 à 20 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1989

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39)

  
  
  • E-dépôt 39 11 à 13 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1860-1989

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 11 à 13 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1860-1989

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 39 11 - 1G 1. Atlas cadastral. - 1865-1865

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 39 12 -

        1G 2. État de section (1866).
        1G 3. Matrice des propriétés foncières (1868-1914).
        1G 4. Matrice...

        1G 2. État de section (1866).
        1G 3. Matrice des propriétés foncières (1868-1914).
        1G 4. Matrice des propriétés non bâties (1914-1946). -

        1866-1946

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        Importance matérielle : 3 registres.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 39 13 -

        1G 5. Matrice des propriétés bâties (1882-1911).
        1G 6. Matrice des propriétés bâties...

        1G 5. Matrice des propriétés bâties (1882-1911).
        1G 6. Matrice des propriétés bâties (1911-1946).
        1G 7. État de section de la rénovation (table de concordance) (1951-1989).
        1G 8. Registre des mutations (1861-1865).
        1G 9. Taxe foncière sur les propriétés bâties (1860). -

        1860-1989

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        Importance matérielle : 5 registres.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.