Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)
- E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 117 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1948
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 116 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1948
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
    - E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2 - Cadastre. - 1796-1913
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
      - E-dépôt 45 99 à 101 - Registres de déclarations des particuliers. - 1796-1796
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.
        
        E-dépôt 45 99 - 1G 1. Section A. - 1796-1796
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Registres de déclarations des particuliers.
        
        E-dépôt 45 100 - 1G 2. Section B. - 1796-1796
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        Importance matérielle : 2 registres.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Registres de déclarations des particuliers.
        
        E-dépôt 45 101 - 1G 3. Sections C et D. - 1796-1796
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        Importance matérielle : 2 registres.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Registres de déclarations des particuliers.
      - E-dépôt 45 102 - 1G 4. État de section (sections A,B et C). - An V-An V
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.
      - E-dépôt 45 103 à 104 - Livre terrier. - 1798-1845
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.
        
        E-dépôt 45 103 - 1G 4_2. An VII.
        1G 5. 1808-1818. - An VII-1818
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        Importance matérielle : 2 registres.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Livre terrier.
        
        E-dépôt 45 104 - 1G 6. 1818-1845. - 1818-1845
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Livre terrier.
      - E-dépôt 45 105 -
        1G 7. Registre des mutations (1819-1831).
        1G 8. Quartier du Fraget : état des particuliers...
        1G 7. Registre des mutations (1819-1831).
        1G 8. Quartier du Fraget : état des particuliers possédant des biens avec le montant de la quotité cadastrale (1821). -
        1819-1831
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        Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.
      - E-dépôt 45 106 à 107 - Registre des mutations. - 1855-1876
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        E-dépôt 45 106 - 1G 9. 1855-1876. - 1855-1876
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        Présentation du contenu :
        Ne concerne que les propriétés bâties.
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Registre des mutations.
        
        E-dépôt 45 107 - 1G 10. 1861-1869. - 1861-1869
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Registre des mutations.
      - E-dépôt 45 108/1 à 108/2 - Matrices. - 1860-1913
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.
        
        E-dépôt 45 108/1 - 1G 11. Propriétés foncières. - 1861-1913
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        Présentation du contenu :
        Le registre est lacunaire.
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices.
        
        E-dépôt 45 108/2 - 1G 12. Propriétés bâties (1860).
        1G 13. Propriétés bâties (1882-1911). - 1860-1911
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        Importance matérielle : 2 registres.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices.
    - E-dépôt 45 109 à 116 - Impôts directs. - 1815-1948
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
      - E-dépôt 45 109 à 111 - Rôles de la contribution mobilière. - 1819-1850
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Impôts directs.
        
        E-dépôt 45 109 - 1G 14. 1819-1825. 1 registre. - 1819-1825
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        Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Impôts directs. > Rôles de la contribution mobilière.
        
        E-dépôt 45 110 - 1G 15. 1826-1835. 1 registre. - 1826-1835
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        Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Impôts directs. > Rôles de la contribution mobilière.
        
        E-dépôt 45 111 - 1G 16. 1840-1850. 1 registre. - 1840-1850
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        Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Impôts directs. > Rôles de la contribution mobilière.
      - E-dépôt 45 112 - 1G 17. Rôles de la contribution foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres. - 1815-1825
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Impôts directs.
      - E-dépôt 45 113 -
        1G 18. Rôles de la contribution foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres...
        1G 18. Rôles de la contribution foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres (1826-1835).
        1G 19. Contribution foncière : rôle des prestations emphytéotiques dues par les débiteurs de l'allivrement cadastral (1856).
        1G 20. Taxe sur les chevaux, mules, mulets, chariots, charrettes : rôles de répartition (1840-1850). -
        1826-1856
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        Importance matérielle : 3 registres.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, CADASTRE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Impôts directs.
      - E-dépôt 45 114 -
        1G 21. Comptes du percepteur. - Dépouillement des recouvrements faits en compte :...
        1G 21. Comptes du percepteur. - Dépouillement des recouvrements faits en compte : registres-journaux (1852-1860).
        1G 22. Répartition entre le département et les communes. - Mandements de répartition (1921-1942).
        1G 23. Contribution foncière : registre de déclaration de constructions nouvelles et de modifications (1891-1948).
        1G 24. Contribution foncière. - Déclaration des locaux vacants à usage d'habitation ou professionnel (1941). -
        1852-1948
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        Importance matérielle : 2 cahiers, 2 liasses.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, FINANCES-PUBLIQUES
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Impôts directs.
      - E-dépôt 45 115 - 1G 25. Matrices générales des contributions et taxes. - 1860-1899
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        Importance matérielle : 8 cahiers.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE
        Communicabilité :
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Impôts directs.
      - E-dépôt 45 116 - 1G 26. Matrices générales des contributions et taxes (1900-1931). - 1900-1931
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        Importance matérielle : 7 cahiers.
        Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE
        Communicabilité :
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Impôts directs.
  - E-dépôt 45 117 -
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 27. Matrices générales des contributions et taxes...
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 27. Matrices générales des contributions et taxes (1931-1946).
    1G 28. Taxe sur les vélocipèdes : registre à souche (1902-1909).
    1G 29. Réclamations : registres des déclarations (1912-1921, 1933).
    Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
    vue financier.
    3G 1. Postes. - Installation d'un bureau télégraphique : instructions, correspondance, convention (1861-1867). -
    1861-1946
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    Importance matérielle : 8 cahiers, 1 liasse.
    Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, TELEGRAPHE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.