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Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

    • E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 117 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1948
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 116 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1948
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2 - Cadastre. - 1796-1913
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 45 99 à 101 - Registres de déclarations des particuliers. - 1796-1796
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

            • E-dépôt 45 99 - 1G 1. Section A. - 1796-1796
              Importance matérielle : 1 registre.
              Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Registres de déclarations des particuliers.

            • E-dépôt 45 100 - 1G 2. Section B. - 1796-1796
              Importance matérielle : 2 registres.
              Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Registres de déclarations des particuliers.

            • E-dépôt 45 101 - 1G 3. Sections C et D. - 1796-1796
              Importance matérielle : 2 registres.
              Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Registres de déclarations des particuliers.

          • E-dépôt 45 102 - 1G 4. État de section (sections A,B et C). - An V-An V
            Importance matérielle : 1 registre.
            Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          • E-dépôt 45 103 à 104 - Livre terrier. - 1798-1845
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

            • E-dépôt 45 103 - 1G 4_2. An VII.
              1G 5. 1808-1818. -               An VII-1818
              Importance matérielle : 2 registres.
              Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Livre terrier.

            • E-dépôt 45 104 - 1G 6. 1818-1845. - 1818-1845
              Importance matérielle : 1 registre.
              Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Livre terrier.

          • E-dépôt 45 105 -
            1G 7. Registre des mutations (1819-1831).
            1G 8. Quartier du Fraget : état des particuliers...            Ouvrir le détail
            1819-1831
            Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          • E-dépôt 45 106 à 107 - Registre des mutations. - 1855-1876
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

            • E-dépôt 45 106 - 1G 9. 1855-1876. - 1855-1876
              Présentation du contenu :

              Ne concerne que les propriétés bâties.

              Importance matérielle : 1 registre.
              Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Registre des mutations.

            • E-dépôt 45 107 - 1G 10. 1861-1869. - 1861-1869
              Importance matérielle : 1 registre.
              Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Registre des mutations.

          • E-dépôt 45 108/1 à 108/2 - Matrices. - 1860-1913
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

            • E-dépôt 45 108/1 - 1G 11. Propriétés foncières. - 1861-1913
              Présentation du contenu :

              Le registre est lacunaire.

              Importance matérielle : 1 registre.
              Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices.

            • E-dépôt 45 108/2 - 1G 12. Propriétés bâties (1860).
              1G 13. Propriétés bâties (1882-1911). -               1860-1911
              Importance matérielle : 2 registres.
              Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices.