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Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

    • E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 117 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1948
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 116 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1948
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 45 109 à 116 - Impôts directs. - 1815-1948
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 45 109 à 111 - Rôles de la contribution mobilière. - 1819-1850
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Impôts directs.

            • E-dépôt 45 109 - 1G 14. 1819-1825. 1 registre. - 1819-1825
              Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Impôts directs. > Rôles de la contribution mobilière.