Présentation des notices

• E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

  
  
  • E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 117 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 116 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1948

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 45 109 à 116 - Impôts directs. - 1815-1948

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
        • E-dépôt 45 113 -

          1G 18. Rôles de la contribution foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres...

          1G 18. Rôles de la contribution foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres (1826-1835).
          1G 19. Contribution foncière : rôle des prestations emphytéotiques dues par les débiteurs de l'allivrement cadastral (1856).
          1G 20. Taxe sur les chevaux, mules, mulets, chariots, charrettes : rôles de répartition (1840-1850). -

          1826-1856

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          Importance matérielle : 3 registres.

          Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, CADASTRE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Impôts directs.