Présentation des notices

• E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

  
  
  • E-dépôt 45 129 à 138 - Série L. - Finances de la commune. - 1790-1971

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 45 129 à 137 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1790-1946

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 45 129 -

        1L 1. Budgets (1807-1813).
        1L 2. Comptes de la commission municipale (comptes administratifs)...

        1L 1. Budgets (1807-1813).
        1L 2. Comptes de la commission municipale (comptes administratifs) (1793-an IV). -

        1793-1813

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        Importance matérielle : 2 registres, 3 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        BUDGETS

        ,

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 45 130 - 1L 3. Comptes de gestion. - 1793-1813

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        Importance matérielle : 1 registre, 7 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 45 131 à 132 - Registre des mandats. - 1790-1795

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
        • E-dépôt 45 131 - 1L 4. 1790-1793. - 1790-1793

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          Présentation du contenu :

          Contient également des quittances de paiement.

          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Registre des mandats.

          
          
        • E-dépôt 45 132 - 1L 5. An II-an III. - 1793-1795

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Registre des mandats.

          
          
      • E-dépôt 45 133 - 1L 6. Budgets (1814-1840, 1857). - 1814-1857

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        Importance matérielle : 1 registre, 1 cahier.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        BUDGETS

        ,

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 45 134 - 1L 7. Comptes de gestion. - 1814-1852

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 registre.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 45 135 -

        1L 8. Vérification de la caisse des receveurs ou états des recettes et dépenses (1854-1860).
        1L...

        1L 8. Vérification de la caisse des receveurs ou états des recettes et dépenses (1854-1860).
        1L 9. Procès-verbaux de vérification de la caisse des receveurs (1854-1855). -

        1854-1860

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        Importance matérielle : 2 liasses.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 45 136 -

        1L 10. Registres des mandats et quittances (1814-1815).
        1L 11. Pièces justificatives des...

        1L 10. Registres des mandats et quittances (1814-1815).
        1L 11. Pièces justificatives des dépenses des procès engagés par la commune (1853-1860).
        1L 12. Cotes irrécouvrables : procès-verbaux (1860).
        1L 13. Budgets (1879-1945). -

        1814-1945

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        Importance matérielle : 2 registres, 2 liasses, 5 pièces.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        BUDGETS

        ,

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 45 137 -

        1L 14. Comptes administratifs (1898-1945).
        1L 15. Comptes de gestion (1898-1912).
        1L 16. Comptes...

        1L 14. Comptes administratifs (1898-1945).
        1L 15. Comptes de gestion (1898-1912).
        1L 16. Comptes de gestion : arrêtés d'apurement (1914-1946). -

        1898-1946

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        Importance matérielle : 2 liasses, 6 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
    • E-dépôt 45 138 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1810-1971

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 45 138 -

        2L 1. Tableau général de la dette (1810).
        2L 2. Sixième des intérêts dus par le quartier du Plan...

        2L 1. Tableau général de la dette (1810).
        2L 2. Sixième des intérêts dus par le quartier du Plan cédé à la France en 1760 : délibérations, mémoires, instructions, correspondance, transaction de 1769 entre Puget-Théniers et le quartier du Plan (1818-1822).
        2L 3. Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription (1911-1971). -

        1810-1971

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        Importance matérielle : 1 pièces, 1 cahier, 1 registre.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        ,

        REVENUS DE LA COMMUNE

        ,

        TAXES MUNICIPALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.