Présentation des notices

• E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

  
  
  • E-dépôt 45 129 à 138 - Série L. - Finances de la commune. - 1790-1971

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 45 138 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1810-1971

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 45 138 -

        2L 1. Tableau général de la dette (1810).
        2L 2. Sixième des intérêts dus par le quartier du Plan...

        2L 1. Tableau général de la dette (1810).
        2L 2. Sixième des intérêts dus par le quartier du Plan cédé à la France en 1760 : délibérations, mémoires, instructions, correspondance, transaction de 1769 entre Puget-Théniers et le quartier du Plan (1818-1822).
        2L 3. Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription (1911-1971). -

        1810-1971

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 pièces, 1 cahier, 1 registre.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        ,

        REVENUS DE LA COMMUNE

        ,

        TAXES MUNICIPALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.