Présentation des notices

• E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

  
  
  • E-dépôt 45 142 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1862-1962

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 45 142 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Terrain communal. - Vente à Hercule Raybaud-Papon :...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Terrain communal. - Vente à Hercule Raybaud-Papon : acte de vente (1873).
      1N 2. Achat de terrain pour la construction d'une salle des fêtes : procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, procès-verbal estimatif et descriptif, délibérations (1938-1939).
      1N 3. Produits accidentels (fleurs de lavande, herbes fourragères) : procès-verbaux d'adjudication (1912-1928).
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 1. Coupes extraordinaires : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, clauses spéciales (1920-1922).
      Sous-série 3 N. - Eaux.
      3N 1. Fontaine publique du faubourg. - Cession gratuite à Hercule Raybaud-Papon : arrêté préfectoral, délibération, acte de cession (1880).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Baux : conventions, contrats, baux à loyer, adjudications, cahiers des charges, traités de gré à gré (1862-1962).
      4N 2. Concessions au cimetière : actes de concession temporaire (1882-1957). -

      1862-1962

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      Importance matérielle : 4 liasses, 8 pièces.

      Mot(s) matière : PROPRIETE-PUBLIQUE, DOMAINE-IMMOBILIER, DOMAINE-MOBILIER, ACQUISITION-DOMANIALE, PRODUIT-DOMANIAL, BOIS, COUPE-DE-BOIS, EAU-POTABLE, BAUX-RURAUX, BAUX-COMMERCIAUX, LOYER-IMMOBILIER, CONCESSION-FUNERAIRE

      Sujet(s) :

      BIENS COMMUNAUX

      ,

      ACQUISITIONS DE TERRAINS

      ,

      VENTES DE TERRAINS

      ,

      FONTAINES PUBLIQUES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.