Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69)

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E-dépôt 69 11 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 36, 37/1 à 37/2, 38 à 42, 43/1 à 43/2, 44 à 94, 96 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1702-2014
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69)
- E-dépôt 69 68 à 82 - Série H. - Affaires militaires. - 1792-1964
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 69 74 -
    Sous-série 1 H. - Recrutement. (suite).
    1H 29. Dispenses au titre de soutien indispensable de...
    Sous-série 1 H. - Recrutement. (suite).
    1H 29. Dispenses au titre de soutien indispensable de famille : instructions, dossiers (1861-1956).
    1H 30. Dispenses et exemptions : instructions, certificats, correspondance (1860-1903).
    1H 31. Armée territoriale et garde communale : instructions, tableaux de recensement, correspondance (1874-1913).
    1H 32. Engagements volontaires : état nominatif, dossiers individuels, correspondance (1860-1946).
    1H 33. Étrangers naturalisés : instructions, correspondance (1879-1956).
    1H 34. Recensement des indigènes algériens : instructions, statistiques, correspondance (1927-1938).
    1H 35. Mise en activité des classes : ordres de route (1867-1951).
    1H 36. Déserteurs et insoumis : instructions, liste, signalement, jugement par défaut, mandat d'arrêt, correspondance (1876-1954).
    Sous-série 2 H. - Administration militaire.
    2H 1. Gendarmerie : recueil comprenant des états de dépenses relatifs à la gendarmerie et 20 listes, états et mémoires divers, dont une liste des émigrés de la commune et une liste des barbets notoires (an VIII).
    2H 2. Administration militaire : instructions de l'Intendance générale et du Commissariat à la guerre, états des dépenses, liste de militaires décédés, délibérations, correspondance (1815-1860).
    2H 3. Transports militaires : états des frais, pièces justificatives (1815-1818).
    2H 4. Transports militaires : registre de contrôle des mouvements, instructions (1854-1857).
    2H 5. Troupes de passage : recueil de circulaires et instructions (1846-1848).
    2H 6. Remonte : registre des chevaux et mulets de la commune susceptibles d'être requis par l'armée (1838-1841).
    2H 7. Génie militaire. - Construction de la route stratégique des Canons : contrat de vente des terrains communaux à l'armée, instructions, délibération, avis de publication, coupure de presse, plan aquarellé, correspondance (1877-1896).
    2H 8. Génie militaire. - Captage des sources de l'Arp (ou Arpet) et d'Arseuil pour alimenter le camp des Cabanes Vieilles à l' Authion : procès-verbal d'estimation, délibération, instructions, arrêtés ordonnant enquête et portant autorisation, correspondance (1897-1900).
    2H 9. Génie militaire. - Travaux : instructions, délibérations, correspondance (1882-1932).
    2H 10. Logement et cantonnement : instructions, délibérations, états des cantonnements, listes nominatives, autorisations de recette, billet de logement, correspondance (1868-1940).
    2H 11. Intendance et fournitures : cahier des charges, instructions, notes de service, tableau des prix moyens des denrées, correspondance (1860-1939). -
    1800-1940
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    Importance matérielle : 12 liasses, 37 pièces, 3 cahiers.
    Mot(s) matière : GUERRE, SERVICE-NATIONAL
    Sujet(s) :
    ACTIVITÉ des CLASSES (MISE en...)
    ,
    ADMINISTRATION MILITAIRE
    ,
    ALGÉRIEN (INDIGÈNE...)
    ,
    ALIMENTATION en EAU
    ,
    ARMÉE TERRITORIALE
    ,
    ARRÊT (MANDAT d'...)
    ,
    BARBETS NOTOIRES (LISTE des...)
    ,
    BILLET de LOGEMENT MILITAIRE
    ,
    CAMP MILITAIRE
    ,
    CANTONNEMENT MILITAIRE
    ,
    CAPTAGE de SOURCE
    ,
    CHEVAUX (RECENSEMENT des...)
    ,
    CLASSE MILITAIRE
    ,
    COMMISSARIAT à la GUERRE
    ,
    COMMUNALE (GARDE...)
    ,
    CONTRAT de VENTE
    ,
    CONTRÔLE des MOUVEMENTS (REGISTRE de...)
    ,
    COUPURE de PRESSE
    ,
    DÉCÉDÉS (LISTE de MILITAIRES...)
    ,
    DÉLIBÉRATION
    ,
    DENRÉES (PRIX MOYENS des...)
    ,
    DÉSERTEUR
    ,
    DISPENSE MILITAIRE
    ,
    DOSSIER INDIVIDUEL
    ,
    EAU (ALIMENTATION en...)
    ,
    EMIGRÉS (LISTE des...)
    ,
    ENGAGEMENT VOLONTAIRE
    ,
    ETRANGER NATURALISÉ
    ,
    EXEMPTION MILITAIRE
    ,
    FAMILLE (SOUTIEN de...)
    ,
    FOURNITURES MILITAIRES
    ,
    GARDE COMMUNALE
    ,
    GENDARMERIE
    ,
    GÉNIE MILITAIRE
    ,
    GUERRE (COMMISSARIAT à la...)
    ,
    IMPÉRIALE (GENDARMERIE...)
    ,
    INDIGÈNE ALGÉRIEN
    ,
    INSOUMIS
    ,
    INTENDANCE GÉNÉRALE
    ,
    INTENDANCE MILITAIRE
    ,
    JUGEMENT
    ,
    LISTE de MILITAIRES DÉCÉDÉS
    ,
    LISTE des BARBETS NOTOIRES
    ,
    LISTE des ÉMIGRÉS
    ,
    LOGEMENT MILITAIRE
    ,
    MANDAT d'ARRÊT
    ,
    MILITAIRE (ADMINISTRATION...)
    ,
    MILITAIRES DÉCÉDÉS
    ,
    MISE en ACTIVITÉ des CLASSES
    ,
    MOUVEMENTS (REGISTRE de CONTRÔLE des...)
    ,
    NATURALISATION
    ,
    ORDRE de ROUTE
    ,
    PASSAGE (TROUPES de...)
    ,
    PIÈCE JUSTIFICATIVE des COMPTES
    ,
    PLAN
    ,
    PRESSE (COUPURE de...)
    ,
    PRIX MOYEN des DENRÉES
    ,
    RECENSEMENT MILITAIRE
    ,
    REGISTRE de CONTRÔLE des MOUVEMENTS
    ,
    REGISTRE des CHEVAUX & MULETS
    ,
    REMONTE MILITAIRE
    ,
    RÉQUISITION MILITAIRE
    ,
    ROUTE (ORDRE de...)
    ,
    ROUTE STRATÉGIQUE
    ,
    SIGNALEMENT
    ,
    SOURCE
    ,
    SOUTIEN de FAMILLE
    ,
    STATISTIQUE
    ,
    STRATÉGIQUE (ROUTE...)
    ,
    TERRITORIALE (ARMÉE...)
    ,
    TRANSPORT MILITAIRE
    ,
    TRAVAUX MILITAIRES
    ,
    TROUPES de PASSAGE
    ,
    VENTE de TERRAIN
    ,
    VOLONTAIRE (ENGAGEMENT...)
    Communicabilité :
    Immédiate
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