Présentation des notices

• E-dépôt 69 11 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 36, 37/1 à 37/2, 38 à 42, 43/1 à 43/2, 44 à 94, 96 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1702-2014

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69)

  
  
  • E-dépôt 69 68 à 82 - Série H. - Affaires militaires. - 1792-1964

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 69 75 à 77 - Sous-série 2 H. - Administration militaire. - 1860-1960

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      Sources complémentaires :

      Les cotes 2H 1 à 2H 11 sont cotées E 069/74.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

      
      
      • E-dépôt 69 75 -

        2H 12. Champs de tir. - Agaisen, Authion, Béola, Maglia : instructions, notes de service, régime...

        2H 12. Champs de tir. - Agaisen, Authion, Béola, Maglia : instructions, notes de service, régime des champs de tir, plans, conventions avec la commune, arrêtés portant approbation, affiche, correspondance (1883-1938).
        2H 13. Dégâts dus aux manoeuvres et aux tirs : arrêtés portant constitution des commissions chargées de fixer et régler les indemnités, instructions, états nominatifs des demandeurs d'indemnités, listes des dégâts, autorisations de recette, correspondance (1884-1939).
        2H 14. Remonte : procès-verbal de mort d'un cheval, instructions, nomination des commissions de classement, relevés et états numériques annuels des chevaux et voitures, certificats de réforme d'animaux, affiche, correspondance (1888-1946).
        2H 15. Remonte : registres de déclaration des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge existant dans la commune (1877-1912).
        2H 16. Remonte : listes de recensement des chevaux, juments, mulets et mules de la commune ayant atteint l'âge prescrit (1874-1913).
        2H 17. Remonte : tableaux et procès-verbaux de classement des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis par l'armée (1874-1929).
        2H 18. Remonte : registres de déclaration, recensement et classement des voitures attelées susceptibles d'être requises par l'armée (1877-1925). -

        1874-1946

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        Importance matérielle : 7 liasses.

        Mot(s) matière : GUERRE

        Sujet(s) :

        ADMINISTRATION MILITAIRE

        ,

        AFFAIRES MILITAIRES

        ,

        AFFICHE

        ,

        ANIMAL (CERTIFICAT de RÉFORME d'...)

        ,

        ATTELÉES (CLASSEMENT des VOITURES...)

        ,

        AUTORISATION de RECETTE

        ,

        CERTIFICAT de RÉFORME d'ANIMAL

        ,

        CHAMP de TIR

        ,

        CHEVAL (PROCÉS-VERBAL de MORT d'un...)

        ,

        CHEVAUX (RECENSEMENT des...)

        ,

        CLASSEMENT des CHEVAUX & VOITURES

        ,

        COMMISSION de CLASSEMENT pour la REMONTE

        ,

        COMMISSION de FIXATION des INDEMNITÉS

        ,

        CONVENTION de TIR

        ,

        DÉCLARATION des CHEVAUX (REGISTRE de...)

        ,

        DÉGATS DÛS aux TIRS

        ,

        INDEMNITÉS de TIRS

        ,

        JUMENTS (REGISTRE de DÉCLARATION des...)

        ,

        LISTE de DÉGATS de TIRS

        ,

        MANOEUVRE MILITAIRE

        ,

        MILITAIRE (ADMINISTRATION...)

        ,

        MORT d'un CHEVAL (PROCÉS-VERBAL de...)

        ,

        MULES & MULETS (RECENSEMENT des...)

        ,

        NOTE de SERVICE

        ,

        PLAN

        ,

        RECENSEMENT des VOITURES

        ,

        RÉFORME d'ANIMAL (CERTIFICAT de...)

        ,

        RÉGIME de CHAMP de TIR

        ,

        REGISTRE de DÉCLARATION des CHEVAUX

        ,

        RÉGLEMENT des INDEMNITÉS de TIRS

        ,

        RELEVÉ des CHEVAUX & VOITURES

        ,

        REMONTE MILITAIRE

        ,

        TIR (CHAMP de...)

        ,

        VOITURE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.

        
        
      • E-dépôt 69 76 -

        2H 19. Remonte. - Véhicules automobiles de première catégorie (poids-lourds) et de deuxième...

        2H 19. Remonte. - Véhicules automobiles de première catégorie (poids-lourds) et de deuxième catégorie (voitures et motos) : registres de déclaration, liste de recensement, listes nominatives des propriétaires (1912-1935) .
        2H 20. Remonte : registre unique de recensement des chevaux, juments, mulets, mules, voitures hippomobiles et bâts existant dans la commune (1913-1940).
        2H 21. Pigeons-voyageurs : listes de recensement (intégralement "néant"), feuilles de renseignement, déclaration annuelle, instructions, affiche, correspondance (1886-1949).
        2H 22. Soins aux militaires. - Hospice civil de Breil : convention pour le traitement des malades militaires, instructions, notes de service, statistiques, correspondance (1882-1942). -

        1882-1949

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        Importance matérielle : 4 liasses.

        Mot(s) matière : GUERRE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, VEHICULE-AUTOMOBILE

        Sujet(s) :

        ADMINISTRATION MILITAIRE

        ,

        AFFAIRES MILITAIRES

        ,

        AFFICHE

        ,

        AUTOMOBILE

        ,

        BÂTS (RECENSEMENT des...)

        ,

        CHEVAUX (RECENSEMENT des...)

        ,

        CONVENTION de TRAITEMENT des MALADES

        ,

        DÉCLARATION des VÉHICULES AUTOMOBILES

        ,

        HIPPOMOBILE (VOITURE...)

        ,

        HOSPICE CIVIL de BREIL

        ,

        LISTE de RECENSEMENT des VÉHICULES

        ,

        MALADE MILITAIRE

        ,

        MILITAIRE (ADMINISTRATION...)

        ,

        MOTOCYCLETTE

        ,

        MULES & MULETS (RECENSEMENT des...)

        ,

        PIGEONS-VOYAGEURS (RECENSEMENT des...)

        ,

        POIDS-LOURDS

        ,

        RECENSEMENT des CHEVAUX, MULES, MULETS

        ,

        RECENSEMENT des PIGEONS-VOYAGEURS

        ,

        RECENSEMENT des VOITURES

        ,

        REGISTRE de DÉCLARATION des VÉHICULES

        ,

        REGISTRE UNIQUE de REMONTE

        ,

        REMONTE MILITAIRE

        ,

        SOINS MÉDICAUX

        ,

        STATISTIQUE

        ,

        TRAITEMENT des MALADES MILITAIRES

        ,

        VOITURE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.

        
        
      • E-dépôt 69 77 -

        2H 23. Soins aux militaires. - Service de santé de l'Hôpital de Breil : situations mensuelles...

        2H 23. Soins aux militaires. - Service de santé de l'Hôpital de Breil : situations mensuelles des malades par jour et par corps (1889-1901).
        2H 24. Soins aux militaires. - Service de santé de l'Hôpital de Breil : contrôles nominatifs trimestriels par corps, des militaires traités, décomptes des sommes dues pour frais de traitement aux militaires (1883-1904).
        2H 25. Soins aux militaires. - Service de santé de l'Hôpital de Breil : comptes trimestriels en journées d'hospitalisation (1886-1907).
        2H 26. Soins aux militaires. - Service de santé de l'Hôpital de Breil : comptes annuel récapitulatifs des journées d'hospitalisation (1886-1929).
        2H 27. Soins aux militaires. - Documents individuels : billets d'entrée et de salle, notes de service, correspondance (1860-1935).
        2H 28. Secours aux militaires et à leurs familles : liste d'anciens militaires, convocation, instructions, délibération, notes de service, certificats d'allocations, état des services et campagnes, correspondance (1860-1956).
        2H 29. Anciens combattants français et italiens : états de services, congés illimités, diplômes, assurances, listes nominatives, correspondance (1881-1960).
        2H 30. Décès de militaires : extraits de registres d'état civil, correspondance (1861-1934) . -

        1860-1960

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        Importance matérielle : 7 liasses, 16 pièces.

        Mot(s) matière : ANCIEN-COMBATTANT, ETAT-CIVIL, GUERRE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL

        Sujet(s) :

        ADMINISTRATION MILITAIRE

        ,

        AFFAIRES MILITAIRES

        ,

        ALLOCATION MILITAIRE

        ,

        ANCIEN MILITAIRE

        ,

        ASSURANCES

        ,

        BILLETS d'ENTRÉE & de SALLE d'HOSPICE

        ,

        CAMPAGNES (ÉTAT des SERVICES &...)

        ,

        CERTIFICAT d'ALLOCATION MILITAIRE

        ,

        CONGÉ MILITAIRE

        ,

        DÉCÉS de MILITAIRE

        ,

        DÉLIBÉRATION

        ,

        DIPLÔME MILITAIRE

        ,

        ETAT des SERVICES & CAMPAGNES

        ,

        FAMILLES de MILITAIRES (SECOURS aux...)

        ,

        HOSPITALISATION (JOURNÉES d'...)

        ,

        JOURNÉES d'HOSPITALISATION

        ,

        MALADE MILITAIRE

        ,

        MILITAIRE (ADMINISTRATION...)

        ,

        SANTÉ (SERVICE de...)

        ,

        SERVICE de SANTÉ

        ,

        SERVICES & CAMPAGNES (ÉTAT des...)

        ,

        SOINS MÉDICAUX

        ,

        TRAITEMENT des MALADES MILITAIRES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.