Présentation des notices

• E-dépôt 69 11 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 36, 37/1 à 37/2, 38 à 42, 43/1 à 43/2, 44 à 94, 96 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1702-2014

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69)

  
  
  • E-dépôt 69 68 à 82 - Série H. - Affaires militaires. - 1792-1964

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 69 75 à 77 - Sous-série 2 H. - Administration militaire. - 1860-1960

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      Sources complémentaires :

      Les cotes 2H 1 à 2H 11 sont cotées E 069/74.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

      
      
      • E-dépôt 69 75 -

        2H 12. Champs de tir. - Agaisen, Authion, Béola, Maglia : instructions, notes de service, régime...

        2H 12. Champs de tir. - Agaisen, Authion, Béola, Maglia : instructions, notes de service, régime des champs de tir, plans, conventions avec la commune, arrêtés portant approbation, affiche, correspondance (1883-1938).
        2H 13. Dégâts dus aux manoeuvres et aux tirs : arrêtés portant constitution des commissions chargées de fixer et régler les indemnités, instructions, états nominatifs des demandeurs d'indemnités, listes des dégâts, autorisations de recette, correspondance (1884-1939).
        2H 14. Remonte : procès-verbal de mort d'un cheval, instructions, nomination des commissions de classement, relevés et états numériques annuels des chevaux et voitures, certificats de réforme d'animaux, affiche, correspondance (1888-1946).
        2H 15. Remonte : registres de déclaration des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge existant dans la commune (1877-1912).
        2H 16. Remonte : listes de recensement des chevaux, juments, mulets et mules de la commune ayant atteint l'âge prescrit (1874-1913).
        2H 17. Remonte : tableaux et procès-verbaux de classement des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis par l'armée (1874-1929).
        2H 18. Remonte : registres de déclaration, recensement et classement des voitures attelées susceptibles d'être requises par l'armée (1877-1925). -

        1874-1946

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        Importance matérielle : 7 liasses.

        Mot(s) matière : GUERRE

        Sujet(s) :

        ADMINISTRATION MILITAIRE

        ,

        AFFAIRES MILITAIRES

        ,

        AFFICHE

        ,

        ANIMAL (CERTIFICAT de RÉFORME d'...)

        ,

        ATTELÉES (CLASSEMENT des VOITURES...)

        ,

        AUTORISATION de RECETTE

        ,

        CERTIFICAT de RÉFORME d'ANIMAL

        ,

        CHAMP de TIR

        ,

        CHEVAL (PROCÉS-VERBAL de MORT d'un...)

        ,

        CHEVAUX (RECENSEMENT des...)

        ,

        CLASSEMENT des CHEVAUX & VOITURES

        ,

        COMMISSION de CLASSEMENT pour la REMONTE

        ,

        COMMISSION de FIXATION des INDEMNITÉS

        ,

        CONVENTION de TIR

        ,

        DÉCLARATION des CHEVAUX (REGISTRE de...)

        ,

        DÉGATS DÛS aux TIRS

        ,

        INDEMNITÉS de TIRS

        ,

        JUMENTS (REGISTRE de DÉCLARATION des...)

        ,

        LISTE de DÉGATS de TIRS

        ,

        MANOEUVRE MILITAIRE

        ,

        MILITAIRE (ADMINISTRATION...)

        ,

        MORT d'un CHEVAL (PROCÉS-VERBAL de...)

        ,

        MULES & MULETS (RECENSEMENT des...)

        ,

        NOTE de SERVICE

        ,

        PLAN

        ,

        RECENSEMENT des VOITURES

        ,

        RÉFORME d'ANIMAL (CERTIFICAT de...)

        ,

        RÉGIME de CHAMP de TIR

        ,

        REGISTRE de DÉCLARATION des CHEVAUX

        ,

        RÉGLEMENT des INDEMNITÉS de TIRS

        ,

        RELEVÉ des CHEVAUX & VOITURES

        ,

        REMONTE MILITAIRE

        ,

        TIR (CHAMP de...)

        ,

        VOITURE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.