Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Toutes les notices

- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Archives anciennes (antérieures à 1790).

Présentation des notices

E-dépôt 93 AA 1 à AA 4, BB 1 à BB 4, CC 1 à CC 15, DD 1 à DD 3, EE 1 à EE 2, FF 1 à FF 7, GG 1 à GG 2, II 1 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1700-1792
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Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93)
- E-dépôt 93 FF 1 à FF 7 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1715-1792
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 93 FF 5 -
    Contentieux entre le sieur Maccary et les communes de Cabris et du Tignet, au sujet de la vente...
    Contentieux entre le sieur Maccary et les communes de Cabris et du Tignet, au sujet de la vente des grignons. - Délibérations, exploit d'huissier, jugement. -
    1789-1792
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    Réserver en salle
    
    Importance matérielle : 1 liasse.
    Nom de personne :
    MACCARY (Sieur...)
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.