Répertoire méthodique - Bureau d'enregistrement de Menton. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

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Présentation des notices

668 W 76 à 96, 1518 W 278 à 287, 289 à 330, 2651 W 1 à 108 - Actes sous seing privé. - 1946-1987
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Contexte : Répertoire méthodique - Bureau d'enregistrement de Menton.
- 668 W 77 à 96, 1518 W 278 à 287, 289 à 330, 2651 W 1 à 108 - Originaux des actes déposés. - 1946-1987
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  Contexte : Répertoire méthodique - Bureau d'enregistrement de Menton. > Actes sous seing privé.
  - 668 W 77 à 91, 1518 W 278 à 287, 289 à 330, 2651 W 1 à 108, 668 W 77 à 91, 1518 W 278 à 287, 289 à 330, 2651 W 1 à 108 - Toutes catégories. - 1946-1987
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    Contexte : Répertoire méthodique - Bureau d'enregistrement de Menton. > Actes sous seing privé. > Originaux des actes déposés.
    - 1518 W 292 - 26 mars - 27 août 1971. - 1971-1971
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      Présentation du contenu :
      .
      Mot(s) matière : ENREGISTREMENT, DROITS-DE-SUCCESSION
      Communicabilité :
      50 ans
      Contexte : Répertoire méthodique - Bureau d'enregistrement de Menton. > Actes sous seing privé. > Originaux des actes déposés. > Toutes catégories.