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Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

Présentation des notices

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  • 2092 W 91 à 108, 2795 W 582, 699 à 708, 951 à 978, 1092 à 1120, 1327 à 1371, 2098 W 1 à 47, 1520 W 109 à 111, 2093 W 128 à 142, 2094 W 73 à 84 - Bordereaux des actes déposés. - 1970-1993
    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

    • 2098 W 1 à 47 - Nice Ouest. - 1978-1986
      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés.

      • 2098 W 21 - 19 janvier - 07 avril 1981. - 1981-1981
        Présentation du contenu :

        .

        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Ouest.